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115 résultats trouvés pour taxes
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Réservation | Annulation
...la borne située la plus près de votre point de destination . Notez également ce numéro. Par téléphone Appelez au moins 1 heure à l’avance ou plus au 418 221-0066 . Mentionnez : ○ Numéro d'usager, ○ &nb...
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Parc technologique
Ce parc se distingue par le type d’entreprises qu’on y trouve. Il offre des terrains desservis par des services municipaux de haute performance à des coûts très avantageux. Actuellement, 11 entreprises y sont installées, représentant 500...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...siduelles (MGR) et des sols ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à procéder par appel d’offres pour retenir certains services professionnels; ATTENDU : que cet appel d’offres doit contenir des critère...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...nt de 26 869,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...al de 47 122,50 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 2...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...te d'une émission d'obligations, datée du 7 novembre 2024, au montant de 20 230 000 $; ATTENDU : qu'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu cinq soumissions...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...ption de prolongation de 24 mois supplémentaires , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOP TÉE RÉSOLUTION N...
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Prolongement des réseaux en milieu bâti
...cédures d’adoption d’un règlement d’emprunt pour financer les honoraires professionnels (relevés, plans, devis); b) Appel d’offres pour services professionnels; c) Octroi d’un mandat en 3 phases : I - Phase 1 Validation des estimés prél...
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Prolongement procédurier
...sion des résultats aux citoyens Si moins de 75 %:FERMETURE. Si plus de 75% - Procédure de règl. d’emprunt – Hon. prof. Appel d’offres services prof. Validation des estimés Si plus de 110% - Rencontre et vote des citoyens Si moins de 66%:FERME...
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Procès-verbal du 14 mars
...tal de 107 291,80 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé par le surplus accumulé Nouvelle Ville, comme prévu au plan triennal d’immobi...
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Procès-verbal du 27 mars
...mé de 40 551,68 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 27 février
...962,65 $ incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le to ut soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville, comme prévu au plan triennal...
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Procès-verbal du 13 février
...al de 71 089,05 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville, comme prévu au plan triennal d’imm...
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Procès-verbal du 13 mars
...l de 824 520,68 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le Règlement numéro 869-2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-133...
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Procès-verbal du 12 décembre
...pour une période de 36 mois débutant le 1 er mai 2023, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 211 057,92 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le budget de fo...
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Procès-verbal du 28 novembre
...te d'une émission d'obligations, datée du 8 décembre 2022, au montant de 10 480 000 $; ATTENDU : qu'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu quatre soumissions...
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Procès-verbal du 14 novembre
...otal de 65 524,02 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 65 524,02 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable selon la demande réelle...
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Procès-verbal du 24 octobre
...timé de 29 786,18 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 11 octobre
...al de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le budget de fo...
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Procès-verbal du 14 février
...ajoutant l’item suivant : 7.31 Acceptation d’un contrat avec CITAM (division de CAUCA) pour le service de prise des appels municipaux ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12711 Séance ordinaire du 17 janvier 2...
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Procès-verbal du 28 février
...l de 170 789,61 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le groupe 1 soit payable à même le budget de fonctionnement – section immobilisations, comme prévu...
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Procès-verbal du 28 mars
...otal de 34 768,44 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE R...
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Procès-verbal du 8 mai
...al de 92 209,95 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13476...
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Procès-verbal du 11 avril
...m de 326 180,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 29 180,66 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le budget de fon...
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Procès-verbal du 25 avril
...tal de 304 403,21 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE ce conseil accepte de remettre en échange à l’entreprise LONGUS QUÉBEC (3848871 CANADA INC.) une e...