90 résultats trouvés pour taxes

• Rubriques

Étape 2 : Le choix de l'essence

Pour vous aider dans votre choix, nous vous proposons une liste d’essences appropriées sur le territoire de Ville de Saint-Georges (zone de rusticité 4b). Cette liste est divisée en 3 catégories : Arbre à petit développement: Pour les espaces......

En savoir plus

• Documents

Règlement de lotissement

RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........

En savoir plus

• Documents

Règlement de construction

RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N o 152 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 29 mars 2021 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ..............................

En savoir plus

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829

Entrée en vigueur : 18 janvier 20 17 Modifié par le règlement 785-2020 Entrée en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 628 -2016 REGLEMENT REL......

En savoir plus

• Documents

Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble

...ts commerciaux de façon à les éloigner le plus possible des bâtiments existants d e gabarit inférieur à vocation autre que commerciale ou prévoir des aménagements permettant d’atténuer les différences de hauteur : écrans visuels, talu...

En savoir plus

• Documents

Peintures murales

...conservés. Par exemple, les transformations du rez -de -chaussée de certains bâtiments en vitrines commerciales peuvent être conservées en s’assurant de leur intégration au bâtiment par le choix des couleurs...

En savoir plus

• Documents

Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix

...9-2003 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DANS CERTAINES ZONES COMMERCIALES DU BOULEVARD LACROIX ATTENDU : que la Municipalité désire adopter un règlement relatif aux pla...

En savoir plus

• Documents

Règlement sur les conditions d’émission des permis

RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1......

En savoir plus

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...conservés. Par exemple, les transformations du rez -de -chaussée de certains bâtiments en vitrines commerciales peuvent être conservées en s’assurant de leur intégration au bâtiment par le choix des couleurs...

En savoir plus

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée

...S r. 216 -2007 Atténuer les inconvénients qui pourraient résulter de la présence d’une zone 05/03/2007 commerciale adjacente à des quartiers résidentiels dans un secteur où la topographie engendre des difficultés d’a...

En savoir plus

• Documents

Règlement sur les permis et certificats

...eorges) Page 2 Chapitre 5 Le certificat d’autorisation d) Le déboisement nécessaire à l’implantation d’éoliennes commerciales (site d’implantation, voie d’accès, poste de raccordement, etc.) et aux infrastructures de transport de l’én...

En savoir plus

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai

...ns les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet d’autoriser les entreprises en construction dans la zone commerciale CD -374, située le long de la 127 e Rue, près du Ruisseau d’Ardoise. 2. DESCRIPTION DE LA ZONE VISÉE ET...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 15 août

...QUE le Règlement nu méro 857 -2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir la zone commerciale CD -514 située dans la 161 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement...

En savoir plus

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 décembre

...ement, seules les résidences unifamiliales isolées sont autorisées. Il a aussi pour effet d’agrandir la zone commerciale CD -510 afin qu’elle englobe la totalité du terrain du #17315, boulevard Lacroix et de corriger...

En savoir plus

• Documents

Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août

...19.1). Que ce projet de règlement a pour effet de prohiber la construction d’entrepôts dans plusieurs zones commerciales. Les zones visées sont principalement localisées le long de la 6e Avenue Nord, du boulevard Dionne, du boule...

En savoir plus

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août

...té un second projet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir la zone commerciale CC -205 située sur la 2 e Avenue au nord de la 112 e Rue. Ce second projet contient des disp...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 21 août

...jet du Règlement numéro 889 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir la zone commerciale CC -205 située sur la 2 e Avenue au nord de la 112 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le...

En savoir plus

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre

...es municipalités . Ce projet de règlement a pour effet de prohiber la construction d’entrepôts dans plusieurs zones commerciales. Les zones visées sont principalement localisées le long de la 6e Avenue Nord, du boulevard Dionne,...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 11 septembre

...QUE le Règlement numéro 889 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir la zone commerciale CC -205 située sur la 2 e Avenue au nord de la 112 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE...

En savoir plus

• Documents

Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre

...a adopté le Règlement numéro 889-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone commerciale CC-205 située sur la 2e Avenue au nord de la 112e Rue. Qu'un certificat de conformité a été déli...

En savoir plus

• Documents

Avis d'entée en vigueur - 18 octobre

...le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifier un critère relatif à l...

En savoir plus

• Documents

Avis de promulgation - 1er novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......

En savoir plus

• Documents

Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024

...fication au mètre cube sauf dans les cas des logements et des maisons de chambres qui ne sont jumelés à aucune act ivité commerciale ou de services alimentaires. La présente règlementation ne s’applique pas à un logement intergénérationnel...

En savoir plus

• Documents

Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier

...u projet de règlement numéro 908-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir une zone commerciale dans la 127e Rue près du parc Rodrigue, tiendra une assemblée publique de consultation le 12 fé...

En savoir plus