Recherches populaires
63 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 91 -2003 Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 21 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLE...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
Remplace le Règlement numéro 103 -2004 adopté le 22 mars 2004 et le Règlement numéro 143 -2004 adopté le 24 janvier 2005 Modifié par le Règlement 785 -2020 Entrée en vigueur le 17 -11 -2020 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -G......
-
• Documents
Collecte des déchets solides - 26 avril
...QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C AUX CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES PRENEZ NOTE que la collecte des déchets solides se fera chaque semaine à compter du 1er...
-
• Documents
Collecte des matières résiduelles - 27 septembre
...ibué ou le site Internet de la Ville (http://www.saint-georges.ca) à la section Service aux citoyens/Collecte des déchets et matières résiduelles/Calendrier et fréquence. Donné à Saint-Georges, ce 27e jour de septembre 2023....
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
-
• Documents
Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
-
• Documents
Collecte des déchets solides - 24 avril
...QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C AUX CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES PRENEZ NOTE que la collecte des déchets solides se fera chaque semaine à compter du 1er mai...
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...de matériaux ou de matières premières est permis, de même que les activités relatives au recyclage, au transbordement de déchets solides et à la récupération de ferrailles. Ces aires d'affectation couvrent les superficies déjà occupées par...
-
• Documents
Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
4 24 4 Bassin Sartigan B assin Sartigan ZONE TAMPON DE 15 METRES ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEA......
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...urrir un animal domestique errant en distribuant de la nourriture ou en laissant de la nourriture ou des déchets de nourriture à l’air libre, que le gardien de cet animal soit connu ou non . 30. ŒUFS ET NIDS...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
PROVINCE DE QUÉBEC Modifié par r.378 -2010 VILLE DE SAINT -GEORGES 15/09/2010 Modifié par r. 638 -2016 15/11/2016 Modifié par r. 785 -2020......
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...gie SHOC; ATTENDU : que TRIOM de Viridis Environnement permet de valoriser 70% de la matière organique à même le bac de déchets, que cette matière organique peut ensuite être valorisée en agriculture, en foresterie ou bien en revitalisation...