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56 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 9 mai
...• Corporation de développement communautaire Beauce-Etchemins; • Conseil isolé St-Vincent de Paul St-Georges Ouest; • Maison des Jeunes de Beauce-Sartigan; • Créativa productions. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12924 Renouvel...
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Règlement de lotissement
...540 630 Trifamiliale jumelée 14,0 18,0 27 420 540 Multifamiliale et maison de chambres et pension 22,0 24,0 27 660 720 Maison mobile 14,0 17,5 27 420...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...ieu demande au conseil d’évaluer la possibilité de financer un e partie des frais du programme d’été de la Maison des jeunes qui s’adresse au 11 à 17 ans étant donné que le programme Évasion Jeunesse ne sera pas offert par...
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Plan d'urbanisme
...iliales jumelées ; • Bifamiliales isolées ; • Unifamiliales isolées en marge zéro (dans certaines zones seulement) ; • Maisons mobiles et unimodulaires et les habitations secondaires ou saisonnières dans certaines zones seulement....
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...condition d'avoir un e installation sanitaire indépendante et un endroit distinct pour la préparation des repas. " Maison de chambres " signifie : un bâtiment, à l'exception des hôtels, motels, qui comprend au moins quatre (4) chambres...
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Règlement de zonage
...t plus (H-8) ...................................................................... - 3 - 2.2.1.9. Classe Habitation 9 : maison mobile ou unimodulaire (H-9) ......................................................... - 3 - 2.2.1.10. Classe Habi...