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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...’employé à l’entretien ménager et à la fab rication de neige selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTIO...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...ier à titre de préventionniste pour le Service de la sécurité incendie, selon les conditions de travail de la convention collective des pompiers, échelon 5, et ce, à compter du 3 septembre 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14167...
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Procès-verbal du 23 octobre
...e de commis au restaurant pour le centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 13 novembre
...ce pour le Service des loisirs et de la culture selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour l a période prévue au rapport d’embauche....
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Procès-verbal du 21 août
...e pour le Service des loisirs et de la culture, selon les conditions de travail prévues à la convention collective des e mployés du Service des loisirs et de la culture, et ce, à compter du 21 août 2023. ADOPTÉ...
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Procès-verbal du 26 juin
...posée à la maintenance pour le complexe multisport selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture, et ce, à compter du 3 juillet 2023. ADOPT...
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Procès-verbal du 27 février
...xelle Audier à titre de commis à la bibliothèque selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, groupe 2, échelon 1, et ce, à compter du 1 er mars 2023. ADOPTÉE R...
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Procès-verbal du 27 juin
...et ce à compter du 6 juillet 2022 . QUE les conditions de travail soient celles prévu es à la convention collective de tra vail du Syndicat des pompiers du Québec , sectio n locale Saint -Georges. ADOPTÉE DÉ...
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Procès-verbal du 15 août
...noit Giguère à titre de préposé à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de l a culture pour la période prévue au rapport d’emba...
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Règlement de zonage
...S D’IDENTIFICATION .................................................................................. - 9 - 8.4. ENSEIGNE COLLECTIVE ............................................................................................ - 10 - 8.5. ENSEIGN...