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56 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 septembre
...ntaire de retraite ; - Un montant de 14 4 63,85 $ incluant toutes les taxes applicables par l’organisme Taxibus Saint -Georges. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13653 Acceptation des critères d’évaluation pou...
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Procès-verbal du 23 janvier
...e des Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre du programme PADTC ATTENDU : que la corporation Taxibus Saint-Georges reçoit une subvention pour son fonctionnement du programme d’aide au développement du transport col...
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Procès-verbal du 12 décembre
...au 30 avril 2026. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13217 Approbation des prévisions budgétaires 2023 de Taxibus Saint-Georges ATTENDU : que Taxibus Saint-Georges a déposé ses prévisions budgétaires pour l’année 2023;...
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Procès-verbal du 14 novembre
...à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13164 Mise à niveau de la fibre optique utilisée chez Taxibus ATTENDU : que Taxibus a subi des pannes téléphoniques; ATTENDU : qu’un nouveau système téléphonique permet...
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Procès-verbal du 28 février
...et de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12763 Versement d'une aide financière à la corporation Taxibus Saint-Georges pour l'année 2022 ATTENDU : l'entente entre la Ville et la corporation Taxibus Saint-Georges qui...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...Saint-Georges et sur le comité de circulation, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le conseil d’administration de Taxibus Saint-Georges, sur le comité de circulation et sur une rencontre avec Les Amants de la Scène, par monsieur le conse...