Recherches populaires
121 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 9 mai
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont la conférence de presse avec madame Lucie Lecours, ministre déléguée à l’Écon...
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Procès-verbal du 24 mai
...aux plans déposés. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12943 Mise en place d'un fonds de soutien à la réalisation d'activités pour les aînés dans les municipalités de la MRC de Beauce-Sartigan ATTENDU : l'importance pour la municip...
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Procès-verbal du 13 juin
...718,75 $ incluant toutes les taxes applicables au comité des Fêtes de Saint-Georges pour l’organisation de ces diverses activités. QUE la somme de 143 718,75 $ incluant toutes les taxes applicables, soit financée par le budget de fonction...
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Procès-verbal du 11 juillet
...e préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 4.11 Départ à la retraite du chef de Division – Activités sportives. 4.12 Versement d'une subvention à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023, 2024 et 2025....
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Procès-verbal du 15 août
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES R ÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est do...
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Procès-verbal du 12 septembre
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont l’inauguration de l’espace Carpe Diem ainsi que sur l’Ordre du Mérite georgie...
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Sur la gestion contractuelle
...Co de d e d éontologie des lobbyistes ou les avis du Commissaire au lobbyisme. 4.2. Déclaration relative au x activités de lobbyism e exercées auprès de la M unicipalité En même temps q ue le d ép ôt d’une soumission, le soum...
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Règlement de zonage
................................................ - 20 - 12.3.2. DISTANCES MINIMALES À RESPECTER POUR CERTAINS USAGES ET ACTIVITÉS PAR RAPPORT À x UN OUVRAGE DE CAPTAGE D’EAU POTABLE ALIMENTANT UN RÉSEAU PUBLIC OU PRIVÉ............ - 21 -...
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...toute réclamation contre celle -ci pour réparation de ce préjudice et l'en tenir indemne. 21. TRAVAUX ET ACTIVITÉS Le bénéficiaire de l'autorisation accepte de souffrir sans compensation d'aucune sorte tous t ravaux o...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...bitation et à moins de cent ( 100) mè tres de toutes voies publiques . Ces conditions ne s'appliquent pas aux activités organisées par une association ou un club de tir lorsque lesdites activités sont effectuées sur u...
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Procès-verbal du 11 septembre
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont partic ipé dont l’Ordre du mérite georgien et présentent les activités à venir....
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Peintures murales
...uement s’il n’occasionne pas de contraintes à la sécurité publique ou à l’entretien du trottoir. 10° Les activités et aménagements prévus sur la terrasse ou le balcon font en sorte que le niveau de bruit ne sera pas aug menté (e...
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Concernant la prévention des incendies
...pour prévenir les pertes en vies humaines et en dommages matériels causés par un i ncendie et règlemente diverses activités présentant un risque d’incendie. 1.2 Champs d’application Les dispositions du présent règlement...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...ent sur u ne telle façade; 3° l’implantation du bâtiment doit préférablement contribuer à atténuer le bruit des activités commerciales et de la circulation de la 150 e Rue ; 4° l’implantation d’un bâtiment dans la zone CD -438...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...uement s’il n’occasionne pas de contraintes à la sécurité publique ou à l’entretien du trottoir. 10° Les activités et aménagements prévus sur la terrasse ou le balcon font en sorte que le niveau de bruit ne sera pas aug menté (e...
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Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...tation, d'une installation exploitée par un établissement de santé ou d'une aire réservée à la pratique d'activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives est interdite, sauf sur les chemins municipaux suiva...
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Procès-verbal du 28 mars
...pompier au Service de sécurité incendie 6.16 Démission d’un pompier au Service de sécurité incendie 7.6 Rapport d’activités de la trésorière au conseil municipal ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12806 Sé...
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Procès-verbal du 14 mars
...présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12795 Approbation du rapport annuel 2021 portant sur les activités couvertes par le schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie ATTENDU : l’approbation du...
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Procès-verbal du 28 février
...igeants d'entreprises; ATTENDU : que la Ville désire favoriser la participation d'entrepreneurs de son territoire aux activités de l'École d'Entrepreneurship de Beauce via l'octroi d'une bourse de 10 000 $; ATTENDU : que les modalités d...
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Procès-verbal du 14 février
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mada...
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Procès-verbal du 21 août
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est d...
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Procès-verbal du 17 juillet
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mons...
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Procès-verbal du 26 juin
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé do nt notamment la visite du président de l’UMQ et présentent les activités...
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Procès-verbal du 12 juin
...à la réglementation d’urbanisme et répond aux critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller...
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Procès-verbal du 23 mai
...conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont l’inauguration du complexe multisport de la polyvalente de Saint- Georges et p...