Recherches populaires
75 résultats trouvés pour taxes
-
• Rubriques
Réservation | Annulation
...suite pour réserver vos déplacements. ANNULATION - Marche à suivre L’usager désirant annuler une réservation de transport doit le faire au moins 30 minutes avant l’heure de départ initialement prévue . Par téléphone...
-
• Rubriques
À quoi servent les taxes foncières?
...mment à procurer à l'ensemble des citoyens des services de : Aqueduc et égoût; Loisirs et de culture; Transport en commun ; Déneigement; Entretien du réseau routier; Police et sécurité incendie; Etc.
-
• Rubriques
Parc technologique
...Argileux Topographie Plat Transport collectif Oui, Taxibus Superficie totale du parc...
-
• Documents
Carte des affectations secteur Est rural
...vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie (surfacique) Cou...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 novembre 2024
...ires pour l’année 2025; ATTENDU : que pour avoir droit à l’aide financière du programme d’aide au développement du transport collectif du ministère des Transports et de la Mobilité durable, la Ville doit approuver le budget de Taxibus S...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 novembre 2024
...res du PIIA applicable au centre-ville et aux documents déposés. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14288 Adhésion au Transport Autonomie Beauce-Etchemins pour l'année 2025 et acceptation du protocole d'entente ATTENDU : la correspond...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...à la Société d’habitation du Québec. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14239 Demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec de déplacer le panneau 50 km/h sur l’avenue Saint -Jea n-de -la-Lande...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...lle de Saint-Georges a pris connaissance des modalités d’application du Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) et s’engage à les respecter; ATTENDU : que seuls les travaux réal...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...get de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14181 Adjudication du contrat pour la cueillette et le transport des matières résiduelles du territoire de Saint-Georges ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique,...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...sté son intérêt pour acquérir cette remorque au prix de 2 500 $; ATTENDU : que les frais pour la remise en état et le transport de la remorque seront entièrement pris en charge par la Municipalité de Saint-Côme-Linière; ATTENDU : qu...
-
• Documents
Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...stitution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie Hydrogra...
-
• Documents
Carte des affectations secteur Ouest urbain
...t public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentielle Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie (surfacique) Cou...
-
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...40 $ Toute personne qui attend pour prendre place dans un autobus, un taxi ou tout autre moyen de transport doit se tenir sur le trottoir. S’il n’y a pas de trottoir, elle do it s e tenir sur le bord...
-
• Documents
Règlement de zonage
...odérées PC équipements publics à contraintes élevées PD d’intérêt patrimonial PP Transport TR ZONES AGRICOLES AA ZONES AGROFORESTIÈRES AG ZONES DE CONSERVATION CO...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...res pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13194 Demande au ministère des Transports pour sécuriser la traverse piétonnière sur l’avenue St-Jean-de-la-Lande face à l'école Harmonie ATTENDU :...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...ndie de Ville de Saint- Georges. 8.24 Modification des prévisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordina...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...eauce-Sartigan. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13400 Approbation des prévisions budgétaires 2023 et du plan de transport et de développement de Transport Autonomie Beauce-Etchemins dans le cadre du Programme de subvention au transp...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...nformément au plan déposé. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13258 Engagement de la Ville auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre du programme PSTA ATTENDU : que la corporation Transpo...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...côté nord; - À l’intersection de la 107 e Rue et de la route 173, conditionnellement à l'autorisation du ministère des Transports; - Sur les accès est et ouest du barrage Sartigan. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13306 Demande...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...re valorisée en agriculture, en foresterie ou bien en revitalisation minière et que cette technologie permet d’éviter le transport pour une 3 e voie ainsi que les GES qui y sont associés; ATTENDU : qu’actuellement la technologie TRIOM ne rép...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...ires pour l’année 2023; ATTENDU : que pour avoir droit à l’aide financière du programme d’aide au développement du transport collectif du MTQ, la Ville doit approuver le budget de Taxibus Saint-Georges; IL EST PROPOSÉ par monsieur l...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...n Règlement n o 64-22 lesquelles s'élèvent à 7 482 107 $. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13154 Adhésion au Transport Autonomie Beauce-Etchemins pour l'année 2023 et acceptation du protocole d'entente ATTENDU : la recommand...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...MSG, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de la famille et des aînés, sur l’assemblée générale annuelle de Transport Autonomie Beauce- Etchemins et sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce, par monsieur le...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...ssaire pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12696 Adoption du plan de transport et de développement des services de Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU : que Transport Autonom...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...2021. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12736 Acceptation d’une entente de collaboration avec le ministre des Transports pour des travaux de réfection d’une conduite pluviale sur la route 173 et la 118 e Rue ATTENDU : que le...