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53 résultats trouvés pour taxes

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Des parcs uniques

...e; le parc Veilleux avec ses jeux d’eau, ses modules de jeux pour enfants, un parcours de santé composé d’une dizaine de stations d’exercices pour aînés et sa piste de patin à roues alignées. En tout temps, tous les accès aux parcs et aux...
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Vélo de montagne

...es. Les sentiers sont situés sur la montagne du centre de ski Saint-Georges (mont Saint-Georges). Vous pouvez donc vous stationner à proximité du chalet et accéder aux pistes rapidement. En savoir plus
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Intégration des personnes handicapées

...ion suivants : l’accessibilité des lieux et édifices appartenant à la Ville, le logement, le transport, la signalisation, le stationnement et les trottoirs, les loisirs et la culture, la sécurité publique et l’emploi. Depuis l’adoption du premie...
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La Beauce embauche

...à celui de la région montréalaise ou de la Mauricie Le coût des maisons est abordable Il n’y a pas de trafic Les stationnements sont gratuits Les Beaucerons sont sympathiques et agréables La Beauce, c’est un style de vie décontrac...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...ment au -dessus d’un trottoir situé sur la voie publique est permis uniquement s’il n’occasionne pas de contraintes à la sécurité publique ou à l’entretien du trottoir. 10° Les activités et aménagements prévus sur la...
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Règlement sur les permis et certificats

...° Les plans, élévations, coupes, croquis, description des matériaux, devis de la construction ; 4° Le plan de l’aire de stationnement indiquant la localisation, le nombre et les dimensions des cases de stationnement, des allées de circulation...
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Règlement de lotissement

...pprouvé par le ministère de l’Environnement. Le permis ne peut être émis que si la demande est accompagnée d’une attestation d’un expert visé à l’article 31.65 de la Loi sur la qualité de l’environnement établissant que l’o...
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Règlement de zonage

................................................................................. - 9 - 2.2.3.2. Classe Industrie 2 : à contraintes légères (I-2) ............................................................................ - 10 - 2.2.3.3. Clas...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...présent article, en plus de l’am en de pr évue à cette fin, le responsable des travaux pourra se voir contraint de nettoyer ou de faire nettoyer la chaussée et à défaut de le faire dans un délai raisonnable, la...
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Concernant la prévention des incendies

...b) Un avertisseur de monoxy de de carbone doit êt re installé dans toute partie d’un bâtiment contiguë à un garage de stationnement . 4.2 Altération Nul ne peut peindre ou altérer de quelque façon que ce soit un avertisseur de...
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Stationnement de nuit - 26 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C STATIONNEMENT DE NUIT AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chem...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés

...ÈGLEMENT NUMÉRO 708-2018 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES STATIONNEMENTS ÉTAGÉS ATTENDU : que la Ville souhaite régir la qualité visuelle des stationnements étagés ;...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus

...790-2021 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES STATIONNEMENTS DE 50 CASES ET PLUS ATTENDU : que ce conseil a adopté le projet de règlement le 18 janvier 2021...
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble

...pation ne pe ut être autorisé sur un terrain vacant ou dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique. Un projet sur un terrain dont le bâtiment occu...
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Peintures murales

...ment au -dessus d’un trottoir situé sur la voie publique est permis uniquement s’il n’occasionne pas de contraintes à la sécurité publique ou à l’entretien du trottoir. 10° Les activités et aménagements prévus sur la...
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Stationnement au centre-ville

...ours 9h00 à 17h00 Lundi au Vendredi 9h00 à 17h00 Lundi au Mercredi 9h00 à 21h00 Jeudi au Vendredi NOTE: Les stationnements de 15 min et 30 min s'appliquent en tout temps. 18e Rue 112e Rue 1ère Avenue 113e Rue...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025

RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025

...La présente règlementation ne s’applique pas à un logement intergénérationnel. 9.2 IMMEUBLES DESSERVIS P AR LA STATION D 'ÉPURATION DU SECTEUR SAINT -JEAN -DE -LA -LANDE Une tarification de 139 $ par logement desservi...
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Stationnement de nuit - 27 novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C STATIONNEMENT DE NUIT AVIS est par les présentes donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chemins pub...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...stacle; d) Ne pas entraîner d’inconfort pour l’animal; e) Permettre à l’animal de se mouvoir sans danger ni contrainte; f) Permettre à l’animal d’avoir accès à son eau et à sa nourriture. 15. CHIEN LAISSÉ SEUL...
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Stationnement de nuit - 30 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C STATIONNEMENT DE NUIT AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chem...
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Plan d'urbanisme

...té agricole dispersée ; • Reboisement ; • Régression de l’activité agricole (abandon des entreprises agricoles) ; • Contraintes physiques ou sols moins attrayants pour l’agriculture ; • Présence d’usages non agricoles ; • Plusieurs terres e...
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Stationnement de nuit - 29 novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C STATIONNEMENT DE NUIT AVIS est par les présentes donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chemins pub...
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Procès-verbal du 10 octobre

...cation des CSS avec les municipalités; ATTENDU : qu’ un nombre croissant de municipalités sont maintenant contraintes d’assumer des coûts importants en raison de cette modification législative; ATTENDU : que dan...
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Stationnement de nuit 2023-2024 - 25 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C STATIONNEMENT DE NUIT AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chem...
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