82 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 28 octobre 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 28 octobre 2024 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom......

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...t la fin du mois de juin est déposé au conseil. RAPPORT DE SUIVI DE L ’APPLICATION DES RECOMMANDATIONS PORTANT SUR LE PROCESSUS ENCADRANT L ’ADOPTION DES RÈGLEMENTS Le rapport de suivi de l’application des recommandations portant sur...

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Procès-verbal du 19 août 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 19 août 2024 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Re......

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 9 septembre 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieur......

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...nsmettre à la ministre, au plus tard 18 mois après le dernier versement de l’aide financière, les données nécessaires au processus de gestion et d’évaluation du programme, notamment les résultats relatifs aux indicateurs susmentionnés (celles...

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Procès-verbal du 15 octobre 2024

...et de ressources externes a été formé suite à la publication d’un appel de candidatures; ATTENDU : que suite au processus d’évaluation comprenant des entrevues et des tests psychométriques, le comité de sélection recommande...

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Procès-verbal du 23 octobre

...le des Jeux du Québec 2027 ATTENDU : que la Ville souhaite signifier à SportsQuébec, son intérêt pour le processus de candidatu re de la Finale des Jeux du Québec, été 2027; ATTENDU : que les informations concrètes transmi...

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Procès-verbal du 11 novembre 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 11 novembre 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieur......

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Procès-verbal du 25 novembre 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 25 novembre 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieur......

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Procès-verbal du 16 décembre 2024

Saint-Georges, le 9 décembre 2024 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseill......

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Procès-verbal du 16 décembre 2024

...ier « aînés » de la Ville. QUE le mandat du comité soit de suivre et de soutenir la réalisation des actions lors du processus de mise en œuvre. QUE le comité joue aussi un rôle consultatif auprès du conseil municipal dans l’étude de d...

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Procès-verbal du 20 janvier 2025

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 20 janvier 202 5 à laquelle sont présents mesdames les conseillère s Manon Bougie e......

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Procès-verbal du 27 novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 27 novembre 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieur......

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Procès-verbal du 26 septembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 26 septembre 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers......

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Procès-verbal du 12 septembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 12 septembre 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieu......

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Procès-verbal du 28 mars

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 28 mars 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge......

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Procès-verbal du 24 octobre

...ulin, directeur général et M. Jean Perron, conseiller municipal pour évaluer les candidatures; ATTENDU : que suite au processus d’évaluation du comité de sélection comprenant des entrevues et des tests psychométriques, le comité de sélecti...

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Procès-verbal du 11 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 11 octobre 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom......

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Procès-verbal du 17 janvier

...SOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12687 Séance ordinaire du 13 décembre 2021 ATTENDU : qu'une copie du procès-ve...

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Procès-verbal de 26 janvier

Saint-Georges, le 24 janvier 2022 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseillè......

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Procès-verbal du 14 février

...ion d’un contrat avec CITAM (division de CAUCA) pour le service de prise des appels municipaux ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12711 Séance ordinaire du 17 janvier 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...

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Procès-verbal du 28 février

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 28 février 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Ser......

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Procès-verbal du 14 mars

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 14 mars 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs le......

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