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85 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 23 mai
...PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13496 Séance ordinaire du 8 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 mai 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à...
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Procès-verbal du 13 mars
...et du sport. 7.27 Adjudication du contrat pour la réfection des trottoirs – 10e Avenue, secteur est. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13342 Séance ordinaire du 27 février 2023 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 14 février
...PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12711 Séance ordinaire du 17 janvier 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai pr...
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Procès-verbal du 26 septembre
...ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13071 Séance ordinaire du 12 septembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pr...
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Procès-verbal du 12 septembre
...che de surveillants-sauveteurs et de moniteurs-aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13045 Séance ordinaire du 15 août 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 11 juillet
...et 2025. 5.3 Rapport d’embauche de 2 surveillants pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13001 Séance ordinaire du 27 juin 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 13 juin
...ier ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12949 Séance ordinaire du 24 mai 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...
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Procès-verbal du 24 mai
...e 5.11 Adjudication du contrat pour le remplacement de chaudière au centre culturel Marie-Fitzbach ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12933 Séance ordinaire du 9 mai 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ve...
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Procès-verbal du 9 mai
...ervice des loisirs et de la culture 8.3 Rapport d’embauche d’une étudiante pour la Cour municipale ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12905 Séance ordinaire du 25 avril 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès...
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Procès-verbal du 25 avril
...5 Embauche d’une coordonnatrice – Camp de jour et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12873 Séance ordinaire du 11 avril 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès...
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Procès-verbal du 11 avril
...résidences au réseau d’égout sanitaire dans le secteur 47e Rue Nord, 48e Rue Nord et 19e Avenue Nord ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12833 Séance ordinaire du 28 mars 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 28 mars
...ier au Service de sécurité incendie 7.6 Rapport d’activités de la trésorière au conseil municipal ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12806 Séance ordinaire du 14 mars 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 14 mars
...nanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par l’assistante-greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12778 Séance ordinaire du 28 février 2022 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 28 février
...s municipales 5.19 Départ à la retraite d’une technicienne en comptabilité au Service des finances ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12753 Séance ordinaire du 14 février 2022 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...t pour la fourniture et l’installation de l’équipement audiovisuel de la cour municipale de Saint-Georges. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14278 Séance ordinaire du 28 octobre 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 17 janvier
...PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12687 Séance ordinaire du 13 décembre 2021 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 décembre 2021 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai p...
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Procès-verbal du 12 décembre
...ent de l'adhésion à l’Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pour l'année 2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13209 Séance ordinaire du 28 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pro...
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Procès-verbal du 28 novembre
...fière en ajoutant l’item suivant : 7.20 Acceptation de la programmation de travaux TECQ-2019-2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13179 Séance ordinaire du 14 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pro...
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Procès-verbal du 14 novembre
...sin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13144 Séance ordinaire du 24 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 11 octobre
...ontribution au programme de supplément au loyer – 2022 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13099 Séance ordinaire du 26 septembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pr...
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Procès-verbal du 24 octobre
...vice des travaux publics. 7.6 Rapport d’embauche d’un patrouilleur de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13119 Séance ordinaire du 11 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 27 février
...air par intérim au Service des loisirs et de la culture. 6.17 Radiat ion de créances. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 23 -13322 Séance ordinaire du 13 février 2023 ATTENDU : qu'une co...
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Procès-verbal du 27 juin
...ce de sécurité incen die . 7.1 5 Embauche d ’un pompier au Service de sécurité incendie . ADO PT ÉE PROCÈS -VE RB AL : RÉSOLUTION N O 22-12979 Séance ordinaire du 13 juin 2022 ATTEND U : qu'une c...
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Procès-verbal du 12 décembre
...onseil. 4.2 Questions du public. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire au greffier. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...8.4 Rapport d’embauche d’une assistante -sauveteu se pour le Service des loisirs et de la culture . ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -14226 Séance ordinaire du 23 septembre 2024 ATTENDU : qu'une...