57 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 11 novembre 2024

...en date du 30 octobre 2024, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conse...

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Procès-verbal du 25 novembre 2024

...ancée à même le budget de fonctionnement. QUE soit conclue une entente de confidentialité avec cette firme suivant la politique de sécurité des systèmes et d'intégrité des données. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés...

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Prolongement des réseaux en milieu bâti

POL – P.2 Page 1 / 8 Direction générale OBJET Politique de prolongement des réseaux en milieu bâti ENTRÉE EN VIGUEUR 11 mai 2015 RÉSOLUTION 15-9236 RÉVISION 14 novembre 2016...

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Gestion des stationnements publics

...17 décemb re 2012 9 septembre 2013 27 octobre 2014 12 -7824 13-8281 14-8912 1 . PRINCIPE La politique de gestion des stationnements publics est adoptée par le conseil municipal afin de faciliter la prise de décision...

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Procès-verbal du 24 avril

...madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de la famille et des aînés et sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur le conseil d’...

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Sollicitation dans les rues

...POL - S.4 PAGE 1 DE 3 OBJET : Politique concernant la sollicitation dans les rues ENTRÉE EN VIGUEUR : 24 mai 2000 RÉS.NO :...

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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale

...peut formuler des suggestions d 'achat de documents. Les documents suggé rés doivent répondre aux critères de la politique de développement des collection s de la bibliothèque à savoir : . être d'intérêt commun . c...

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Règlement de zonage

...à une élection ou à une consultation populaire tenue en vertu d’une loi ; 3° Drapeau ou emblème d’un organisme civique, politique, philanthropique, éducationnel ou religieux ; 4° Inscription historique ou plaque commémorative ; 5° Inscript...

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Procès-verbal du 24 mai

...ure, en date du 16 mai 2022, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par madame la cons...

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Procès-verbal du 25 avril

...nés pour le Service des loisirs et de la culture, à compter du 10 mai 2022 selon les conditions de travail prévues dans la politique des employés-cadres de la Ville, classe 2 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12903 Embauch...

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Procès-verbal du 11 avril

...but d’aider les Ukrainiens en ramassant des fonds pour les remettre directement à la Croix Rouge; ATTENDU : que la politique concernant la sollicitation dans les rues prévoit les conditions dans lesquelles la Ville peut autoriser de telle...

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Procès-verbal du 28 mars

...date du 11 mars 2022, dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à l’Association du hockey mineur selon la politique d’accréditation et de subvention des organismes de loisirs en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le consei...

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Procès-verbal du 24 octobre

...la retraite de M. Guy Bilodeau. QUE les conditions de travail de M. Frédéric Veilleux soient celles prévues dans la politique des employés cadres de la Ville et que son traitement soit fixé à la classe 6, échelon 5 à compter du 7 novembre...

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Procès-verbal du 14 novembre

...en date du 7 novembre 2022, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le cons...

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Procès-verbal du 12 décembre

...ndus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13237 Création d’un comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE ATTENDU : que dans le cadre de la mise à jour de la politiq...

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Procès-verbal du 13 mars

...tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13366 Modification de la politique d’assistance et de reconnaissance des organismes de loisirs et culture et de valorisation des bénévoles AT...

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Procès-verbal du 23 mai

...ure, en date du 11 mai 2023, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conse...

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Plan d'urbanisme

...e ; • Obliger l’implantation des lignes électriques en arrière-lots dans les nouveaux secteurs et mettre en place une politique d'enfouissement des fils électriques ; • Conserver la « Politique de l’arbre » prévoyant l’obligation de plant...

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Procès-verbal du 12 juin

...ure, en date du 18 mai 2023, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par madame la con...

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Procès-verbal du 26 juin

...Beauce Art et par madame la mairesse suppléante Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE . PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL...

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Procès-verbal du 25 septembre

...ale du comté de Beauce -Sud, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MAD A) et FAMILLE et sur le comité exécutif du Conseil économique de...

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Procès-verbal du 13 novembre

...du 2 novembre 20 23 , dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur...

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Procès-verbal du 23 octobre

...ité de la sécurité publique, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE , sur le conseil d’administration du Transport Autono...

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Procès-verbal du 11 décembre

...u 1 er janvier 2024 au 31 décembre 2024. QUE soit conclue une entente de confidentialité avec cette firme suivant la politique de sécurité des systèmes et d'intégrité des données. QUE la somme de 25 853 $, incluant toutes les taxes app...