Recherches populaires
46 résultats trouvés pour taxes
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Eaux usées
Les eaux usées sont principalement générées par : Les usages domestiques des ménages georgiens (toilettes, bains, lavabos, machines à laver, lave-vaisselle, etc.); Les activités commerciales (restaurants, centres commerciaux, etc....
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Utilisation des renseignements
...ue de renseigner toute personne qui en fait la demande de l’existence des informations personnelles qui la concerne, de leur usage, si elles ont été transmises à des tiers et de lui permettre de les consulter. Cette personne peut contester l’ex...
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• Actualités
Les feux de circulation à l’intersection du boulevard Dionne et de la 32e Rue sont en fonction
Au cours des prochains jours, les feux seront en mode clignotant rouge afin de permettre aux usagers de s’adapter. Les automobilistes doivent donc s’arrêter systématiquement à cette intersection. La mise en service conventionnelle des feux de c...
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Réfection des services municipaux sur la 16e Rue
Les travaux, qui s’amorceront le mardi 17 septembre, se poursuivront jusqu’au 15 novembre prochain. Durant cette période, la 16 e Rue sera fermée à la circulation incluant les intersections avec la 7 e Avenue et la 8 e Avenue afin de permettre de......
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Ouverture du nouveau tronçon de la piste cyclable
...de terrain soit cédé une servitude de passage à la Ville. Canac a permis de passer tout à fait gratuitement. Les usagers sont invités à la prudence et au respect des terrains privés des environs.
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Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...sant de la rivière Chaudière. Il favorise ainsi la pérennité de la ressource eau par la concertation et la participation des usagers de l’eau de son territoire. Pour y arriver, l’organisme élabore un Plan directeur de l’eau, outil régional par excell...
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Déchets (bacs noirs)
...mmerces, institutions et industries Si un bac à déchets de type résidentiel (360 litres) n’est pas suffisant pour votre usage et que vous souhaitez obtenir un conteneur à déchets, vous devez en faire l’achat ou la location auprès d’entreprises o...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...-2020 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 472 -20 12 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS VISANT À PERMETTRE LES GÎTE S TOURISTIQUES DANS CE RTAINES ZONES RÉSIDE NTIELLES ATTENDU :...
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Règlement de zonage
...ment; - Le bois traité, les copeaux de bois; - La peinture; - Les huiles usées, contenants d’huile et filtres; - Les pneus; - Les métaux; - Les piles, les batteries; - Les lampes fluocompactes et les fluorescents. ___________________...
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Règlement de lotissement
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........
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Règlement de construction
...L’article p récédent ne s’applique pas à une construction occupé e en tout ou en partie par l’un des usages suivants: 1° Institution financière et bureau de change, excepté les entreprises reliées aux prêts...
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Règlement sur les permis et certificats
...conforme avec ce règlement est nul et sans effet et ne lie pas la Ville de Saint-Georges. Toute construction, ouvrage, usage ou travaux doit respecter les documents joints à la demande. Toute modification à des travaux, constructions, usag...
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Règlement sur les conditions d’émission des permis
RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1......
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Avis - Registre des personnes habiles à voter - 17 février 2025
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS PUBLIC REGISTRE DES PERSONN ES HABILES À VOTER REGLEMENT NUMÉRO 936 -2025 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DR OIT D 'ÊTRE INSCRITES SUR L A LISTE RÉFÉRENDAIRE D E L’ENSEMBLE......
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
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Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 26 février 2025
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 938 -2025 adopté le 24 février 2025 amendant......
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• Actualités
Retour de la grande fin de semaine de ventes de garage du 24 au 26 mai
Il n’est plus nécessaire de détenir un permis pour tenir une vente de garage sur le territoire de Saint-Georges. Toutefois, ces citoyens doivent respecter certaines règles : Durée maximale de trois jours consécutifs; Seuls les produits......
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Concernant la prévention des incendies
...i pourraient communiquer le feu aux propriétés adjacentes, notamment des produits inflammables tels que des pneus, des amoncellements de résidus de bois, de branches ou aut res produits de déchets combustibles....
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...a tranquillité du voisi nage. De manière non limitative, sont interdits le dérapage, le frottement accélér é des pneus, l'accélération rapide et l'utilisa tio n du moteur à un régime anormal. En outre des chemins publics,...
