55 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...Dépôt du dossier d’évaluation technique et engagement de la Ville de Saint-Georges dans le cadre de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges a signifié à SPORTSQUÉBEC son intérêt à recevoir su...

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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...ctivité. Une telle autorisatio n n’est valide que si le titulaire se conforme aux conditions imposées. 31. JEUX DANS LA RUE 40 $ Il est interdit, dans les rues de la municipalité, de pratiquer ou de permettre...

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Règlement de zonage

...ivités s’exercent principalement à l’extérieur et proposant des activités diverses telles que jeux extérieurs, piscines, jeux d’eau, parcours thématiques, labyrinthe, mini-golf, etc. Des services complémentaires tels que restauration, hébergem...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble

...rue publiqu e sont soignées et comporte des détails architecturaux plus nombreux, des variations de matériaux, des jeux de retrait et décrochés, des vitrines et/ou est partiellement dissimulées par des végétaux de différentes h...

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Procès-verbal du 11 avril

...produit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12867 Retrait de candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2025 ATTENDU : que la Ville avait avisé SportsQuébec de son intention de déposer sa candidature pour...

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Procès-verbal du 14 février

...nsieur le conseiller Tom Redmond sur le Comité consultatif d’urbanisme, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur les Jeux du Québec, sur le Comité des loisirs et de la culture, sur le Comité des fêtes, sur le Bercail et sur le Comité de c...

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Procès-verbal du 25 septembre

...rencontre avec des représentants de Lac - Mégantic concernant la voie de contour nement, sur une rencontre pour les Jeux du Québec 2027, sur le conseil d’administration de la Table régionale des élus municipaux de la Chaudiè...

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Procès-verbal du 13 novembre

...ser; ATTENDU : que la firme LBB Stratégies a accompagné d’autres villes qui ont obtenu la Finale des Jeux du Québec et que celle -ci propose à la Ville de l’accompagner dans l’élaboration des différents c ahie...

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Procès-verbal du 23 octobre

...RÉSOLUTION N O 23-13706 Avis d’intention pour le dépôt d’une candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2027 ATTENDU : que la Ville souhaite signifier à SportsQuébec, son intérêt pour le process...

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Procès-verbal du 27 novembre

...gie intermunicipale du comté de Beauce-Sud, par madame la conseillère Manon Bougie sur une rencontre préparatoire pour les Jeux du Québec 2027 et sur une rencontre avec le Conseil économique de Beauce, par monsieur le conseiller Serge Thomassin...

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Procès-verbal du 11 décembre

...e; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture sera également responsable de la candidature de la Ville aux Jeux du Québec - Été 2027 et à son organisation éventuelle; ATTENDU : que ce nouvel organigramme s’inscrit également d...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...Graphe inc. pour effectuer le graphisme et la conception du premier cahier de candidature de la Ville pour la Finale des Jeux du Québec – Été 2027. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 24-13821 Séance extraordinai...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...indéterminée. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13888 Nomination des membres du comité de candidature de la Finale des Jeux du Québec - Été 2027 ATTENDU : que la Ville a déposé sa candidature pour la Finale les Jeux du Québec - Été...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, sur Transport Autonomie Beauce-Etchemins et sur le comité de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur les négociations en cours avec les pompiers...

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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses

RÈGLEMENT N o 536 -2014 Relatif à l ’occupation du d omaine public par des terrasses PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N UMÉRO 536 -2014 RELATIF À L 'OCCUPATION TEMPORAIRE D......

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

RÈGLEMENT N o 9 2 9 -202 4 Concernant la garde, le contrôle et le bien -être des animaux PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 929-202 4 CONCERNANT LA GARDE , LE CONTRÔLE ET LE B IEN -ÊTRE DES A......

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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

RÈGLEMENT N o 587 -2015 Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité Dernière mise à jour : 21 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N UMÉRO 587 -2015 CONCERNANT LA PAIX ET L......

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Procès-verbal du 26 juin

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 26 juin 202 3 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que......

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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu ordinaire le 27 mars 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et......

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