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81 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...TANT SÉCURITÉ 3S INC. 26 869,66 $ ATTENDU : que suite à l’étude de la soumission déposée par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que la soumission reçue est conforme et recommande de l’accept...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...ougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil nomme Mme Karen Veilleux, chef de Division – Programmation, Mme Isabelle Gagnon, directrice adjointe – Programmation, Mme Magalie Plourde, directri...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...s à l’accueil pour le Service des loisirs et de la culture. 7.23 Nomination d’un comité de sélection pour le poste de chef de Division – Comptabilité et assistant-trésorier pour le Service des finances. 8.3 Rapport d’embauche de 6 monit...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...que cette demande est conforme aux plans directeurs des réseaux; ATTENDU : le rapport préparé par M. Alexandre Poulin, chef de Division – Permis et inspection; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur l...
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Procès-verbal du 27 mars
...ion au regroupement Solution UMQ en matière d’assurances collectives pour les employés municipaux. 6.25 Embauche d’un chef de Division – Sécurité incendie au Service de sécurité incendie. 6.26 Résiliation du contrat pour la fourniture d...
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Procès-verbal du 23 janvier
...n véhicule. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13267 Nomination d’un comité de sélection pour pourvoir le poste de chef de Division – Sécurité incendie ATTENDU : le besoin de nommer un comité de sélection pour le remplacement du...
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Procès-verbal du 27 février
...sés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13336 Embauche d’un chef de Division – Immeubles et équipements au Service des travaux publics ATTENDU : le besoin d’embauc her...
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Procès-verbal du 11 avril
...GIROUX ET LESSARD LTÉE 444 866,04 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...
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Sur la gestion contractuelle
...requis, les travaux des membres d’un co mi té de sélect ion cha rg é de l’analyse de certaines soumissions, la chef de Division – Approvisio nn emen t est nommée à titre de secrétaire du comité de sélection et la Trésorièr...
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...IONNAIRE S DÉSIGNÉ S : DEVOIRS ET POUVOIRS Le chargé de projet du centre -ville, le directeur de l’ Urbanisme et le chef de Division – permis et inspection sont responsables de l’application de ce règlement. 25. ENTR ÉE EN V...
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Règlement sur les permis et certificats
...e sont respectées. Dans le cas contraire, il rejette la demande et communique les motifs de ce refus au requérant. Le chef de Division – Permis et inspection est autorisé à agir à titre d’inspecteur en bâtiment aux fins du présent article lo...
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Procès-verbal du 26 septembre
...69 226,45 $ ---- ATTENDU : que suite à l'étude des soumissions par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que toutes les soumissions reçues sont conformes et que la p...
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Procès-verbal du 12 septembre
...que cette demande est conforme aux plans directeurs des réseaux; ATTENDU : le rapport préparé par M. Alexandre Poulin, chef de Division – Permis et inspection, dans lequel il recommande de donner un accord de principe à cette demande de pro...
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Procès-verbal du 11 juillet
...soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 4.11 Départ à la retraite du chef de Division – Activités sportives. 4.12 Versement d'une subvention à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023,...
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Procès-verbal du 27 juin
...irecteur du Service des travaux publics. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -12996 Départ à la retraite de la chef de Division – cour municipale ATTENDU : la lettre de départ à la retraite reçue de Mme Michèle Chabot, chef...
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Procès-verbal du 13 juin
...épart d’une employée à la retraite; ATTENDU : la recommandation du comité de sélection formé de Mme Mélanie Toulouse, chef de Division – Revenus, de Mme Karine Veilleux, CPA, CA, M.A.P., M.Sc., directrice générale adjointe et suppléante, tré...
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Procès-verbal du 9 mai
...153 550,60 $ aucun prix aucun prix ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que toutes les soumissions reçues sont conformes et que les...
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Procès-verbal du 13 février
...SAINT-GEORGES FORD INC. 71 089,05 $ ATTENDU : que suite à l’étude de la soumission déposée par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que la soumission reçue est conforme et nous recommande de l’a...
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Procès-verbal du 25 avril
...C.) 304 403,21 $ WAJAX 316 175,50 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...
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Procès-verbal du 28 mars
...768,44 $ QUÉBEC ARBRE 39 384,69 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...
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Procès-verbal du 14 mars
...NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que toutes les soumissions reçues sont conformes et que la plu...
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Procès-verbal du 13 mars
...,68 $ GIROUX ET LESSARD LTÉE 847 677,87 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et la plus avantageu...
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Procès-verbal du 12 décembre
...UPE FERTI (FERTIBEAUCE INC.) 303 344,77 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...
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Procès-verbal du 28 novembre
...ment QUE ce conseil nomme Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture, Mme Isabelle Gagnon, chef de Division - Loisirs et plein air et Mme Marie- Pierre Desjardins, chef de Division – RH, dotation et santé-sécurité s...
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Procès-verbal du 14 novembre
...$ CORPORATION PARKLAND 66 253,19 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...