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82 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 19 août 2024
...ande n’occasionnera pas de contraintes aux activités agricoles et à leur développement étant donné la faible superficie en cause et compte tenu de la nature de la demande qui ne génère aucune distance séparatrice ; L’homogénéité de la com...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...loisirs et de la culture. 7.5 Rapport d’embauche de 4 formateurs patrouilleurs pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14175 Séance ordinaire du 19 août 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...ion au programme de supplément au loyer – 2024 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14202 Séance ordinaire du 9 septembre 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...4 Rapport d’embauche d’une assistante -sauveteu se pour le Service des loisirs et de la culture . ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -14226 Séance ordinaire du 23 septembre 2024 ATTENDU : qu'une copie d...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...our le Service des finances. 8.3 Rapport d’embauche de 6 moniteurs de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14249 Séance ordinaire du 15 octobre 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...
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Procès-verbal du 27 novembre
...du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13755 Séance ordinaire du 13 novembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...embauche de 3 formateurs et sauveteurs-moniteurs pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14303 Séance ordinaire du 11 novembre 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...onseil. 4.2 Questions du public. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire à la greffière. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...bauche de 8 responsables de patinoires extérieures pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14337 Séance ordinaire du 25 novembre 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
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Procès-verbal du 20 janvier 2025
...6.35 Mandat à WSP Canada inc. pour une contre -expertise concernant la caserne incendie . ADOPTÉE PROCÈS -VERBA UX : RÉSOLUTION N O 25-14389 Séance extra ordinaire du 16 décembre 202 4 ATTENDU : qu'une co...
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Procès-verbal du 10 février 2025
...rité incendie . 7.30 Démission d’une commis au restaurant pour le centre de ski . ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 25-14430 Séance ordinaire du 20 janvier 202 5 ATTENDU : qu'u ne copie du...
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Bris causé par le déneigement
Si votre propriété est endommagée accidentellement par les équipements de déneigement, ce qui se produit particulièrement en début de saison quand une mince couverture de neige réduit la visibilité, vous pouvez signaler ces incidents en communiquant......
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Qualité de l'eau
Eau froide, brune ou jaunâtre Avant de consommer, laisser couler l’eau jusqu’à ce qu’elle soit claire à nouveau. Si le problème persiste, contactez-nous. Eau chaude, brune ou jaunâtre (présence de particules) Si les particules se retr......
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Refoulement d'égouts
Avant de contacter la Ville, faites appel à un plombier qui sera en mesure d’identifier si le problème est d’ordre domestique ou municipal. Lorsqu’il y a une obstruction au niveau du branchement, le plombier doit procéder au déblocage jusqu’à l......
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Procès-verbal du 11 décembre
...pport d’embauche d’un assistant-surveillant sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13786 Séance ordinaire du 27 novembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
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Procès-verbal du 26 septembre
...SOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13071 Séance ordinaire du 12 septembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ve...
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Procès-verbal du 12 septembre
...surveillants-sauveteurs et de moniteurs-aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13045 Séance ordinaire du 15 août 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
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Procès-verbal du 28 mars
...Service de sécurité incendie 7.6 Rapport d’activités de la trésorière au conseil municipal ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12806 Séance ordinaire du 14 mars 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
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Procès-verbal du 24 octobre
...des travaux publics. 7.6 Rapport d’embauche d’un patrouilleur de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13119 Séance ordinaire du 11 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...
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Procès-verbal du 11 octobre
...tion au programme de supplément au loyer – 2022 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13099 Séance ordinaire du 26 septembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ve...
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Procès-verbal du 17 janvier
...SOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12687 Séance ordinaire du 13 décembre 2021 ATTENDU : qu'une copie du procès-ve...
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Procès-verbal de 26 janvier
...ons. 4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire à la greffière. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
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Procès-verbal du 14 février
...ion d’un contrat avec CITAM (division de CAUCA) pour le service de prise des appels municipaux ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12711 Séance ordinaire du 17 janvier 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
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Procès-verbal du 28 février
...ipales 5.19 Départ à la retraite d’une technicienne en comptabilité au Service des finances ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12753 Séance ordinaire du 14 février 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...
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Procès-verbal du 14 mars
...ent QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par l’assistante-greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12778 Séance ordinaire du 28 février 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...