Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...de la Chaudière-Appalaches, sur le conseil d’administration et l’assemblée générale annuelle de Destination Beauce, sur la clôture de Beauce Art et sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce- Sartigan....
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...leurs et type d’éclairage des enseignes ; 6° Localisation de l’entreposage extérieur et aménagements prévus (clôture, haie, mur… ) ; 7° Plan de signalisation incluant le nombre et la localisation des panneaux prévus dans les l...
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...un nouvel appel d’offres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13290 Adjudication du contrat pour la fourniture d’une clôture de chantier en acier galvanisé ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises,...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...principal ; ▪ Aménagement ou modification d’une aire de stationnement ; ▪ Construction ou modification d’une clôture ou d’un mur de soutènement ; ▪ Remblai ou d éblai d’un terrain ; ▪ Aménagement ou modification d’un...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...principaux, principalement près des entrées principales. 3° Des a ménagements adéquats (talus, haie, butte, clôture opaque, plantation d’arbres, boisé existant conservé…) sont proposés entre un bâtiment commercial et u...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...câblodistribution ; 8° Abattage d'arbres et travaux d'aménagement extérieur (allée piétonne, pavés, murets, clôture … ). 2.2. TRAVAUX EXCLUS Les travaux suivant s so nt exclus de l’application du présent règlement...
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...012,28-11-2012] 13° La localisation et la description des enseignes, haies, arbres et arbustes, aménagement paysager, clôtures, murs et murets ; 14° Pour un terrain sur lequel un remblai de plus de cinq mètres (5 m) a été effectué, une...
• Documents
Règlement de zonage
................................................................................................................. - 1 - 9.2. CLÔTURE, MUR, MURET DÉCORATIF ET HAIE .......................................................... - 1 - 9.2.1. HAUTEUR MAXI...
• Rubriques
Dépôt de neige ou de glace
Ville de Saint-Georges rappelle aux citoyens qu’il est interdit de déposer de la neige ou de la glace dans un endroit public à moins d'avoir obtenu préalablement une autorisation écrite de la Municipalité. La neige ou la glace ne doit pas être......