Recherches populaires
• Pages
La Beauce embauche
Vous aimeriez connaître les opportunités d’emploi offertes dans la région? Vous voulez en savoir plus sur les services disponibles pour vous aider à vous établir dans la région? Vous désirez découvrir davantage sur la région beauceronne? Vous souhai......
• Actualités
Fermeture temporaire d'une section de la piste cyclable
...ment de la 16 e Avenue (au bout de la 13 e Rue et des Jardins d’en haut) Notez qu’il est interdit de circuler dans la zone de chantier pendant la durée des travaux.
• Documents
Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...ée a expliqué le projet de Règlement numéro 889-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone commerciale CC-205 située sur la 2 e Avenue au nord de la 112 e Rue. Elle a invité les personnes présentes à s'expri...
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...d projet du Règlement numéro 889 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir la zone commerciale CC -205 située sur la 2 e Avenue au nord de la 112 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. Q...
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...e 17 juillet 2023 , des modifications ont été apportées au projet de règlement afin d’ajouter à la grille de la zone RD -129, une mention à l’effet qu’une bande boisée ou une haie de cèdres doit être présente le long de la lim...
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...venue entre la 114 e Rue et le 11340, 9 e Avenue; ATTENDU : que des véhicules se stationnent au -delà de la zone interdite comprise entre le 11340,9 e Avenue et la 114 e Rue; ATTENDU : la reco mmandation du comité de...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...lité a adopté le Règlement numéro 889-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone commerciale CC-205 située sur la 2e Avenue au nord de la 112e Rue. Qu'un certificat de conformité a été...
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...endant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifier un critère rela...
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...numéro 150 -2005 et le Règlement de lotissement numéro 151 -2005 afin de modifier les normes applicables à la zone RD -129 située près de la 22 e Avenue au nord de la 89 e Rue , soit et est adopté par ce conseil . QUE le text...
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...Règlement numéro 907-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 pour autoriser une éolienne domestique dans la zone PB-314. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer....
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...répondant en tout point aux prescriptions de l’article 6.4.1 -9o du Règlement de zonage numéro 150 -2005, situé dans une zone qui permet un maximum d’un seul logement et qui apparait au registre tenu à jour par le Service d’urbanisme. 3....
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...ncipale de la Résidence l’Oiseau Bleu; ATTENDU : la recommandation du comité de circulation à l’effet de prolonger la zone d’interdiction de stationner sur la 175 e Rue jusqu’au 1085, 175 e Rue; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseill...
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...Règlement numéro 907-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 pour autoriser une éolienne domestique dans la zone PB-314, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consultation publique suivant les d...
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...Règlement numéro 907-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 pour autoriser une éolienne domestique dans la zone PB-314, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement numéro 907-2024 soit annex...
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...vise à autoriser l’implantation du bâtiment à un minimum de 3,04 m de la ligne avant alors que la marge prescrite dans la zone CC-301 est de 8 m. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exp...
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...établissements agricoles existants puisqu’aucune nouvelle résidence ne sera ajout ée ; L’homogénéité de la zone agricole ne sera pas altérée puisque la superficie en cause est minime; Il n’existe pas d’autres empla...
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...24 -14117 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) pour les zones commerciales de la route 204 ATTENDU : la demande du concessionnaire de Volkswagen qui désire obtenir...
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
...923-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure une propriété située dans la 127 e Rue dans la zone commerciale voisine, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consultation publique...
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...t numéro 886-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les entreprises de construction dans la zone CD-374 située dans la 127 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 886-2023 s...
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...891-2023 – Amendant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifier un critère relatif à l...
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...lles (RLRQ c C -19 ) et de l’article 124 de la Loi instaurant un nouve au régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant...
• Documents
Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...ble. Les parasols doivent être installés de telle sorte qu’une fois déployés, ils ne dépassent pas les limites des zones autorisées et ne constituent pas une gêne pour la circulation. 10° Un seul type de mobilier est autori...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...ions physiques harmonieuses et de première qualité pour ce secteur et son environnement immédiat. 1.3. ZONES VISÉES ET PERS ONNES ASSUJETTIES Le présent règlement s'applique sur l’ensemble du territoir e identifié sur...
• Documents
Peintures murales
...rées et sorties ; b) Plantation et aménagement paysager ; c) Coupe d’arbre. 2.1.2 Pour la zone CC -398 La délivrance d’un permis de construction ou d’un certificat d’autorisation est assujett i à l’appr...