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Les Condors au Café historique
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Sur la gestion contractuelle
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Avis d'appel d'intérêt - 5 juillet
...emande aux personnes intéressées à manifester leur intérêt pour le projet suivant : OPÉRATION D’UNE FOURRIÈRE ET GESTION ANIMALIÈRE Le présent avis ne constitue pas un appel d’offres en régime de concurrence mais plutôt la publ...
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Procès-verbal du 11 décembre
...donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13801 Modification de la politique de gestion des stationnements publics ATTENDU : que la dernière révision de la politique de gestion des stationnements...
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Gestion des stationnements publics
POL – S.3 Page 1 / 5 Direction générale OBJET Gestion des stationnements publics DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR 23 septembre 1996 RÉSOLUTION 96-5924 DATES DE RÉVISION 23 février 1998...