Recherches populaires
40 résultats trouvés pour taxes
-
• Rubriques
Comment s'inscrire
Nous vous invitons à utiliser votre numéro de téléphone résidentiel (ligne fixe) pour vous inscrire. Vous pourrez y ajouter d’autres numéros de cellulaire et vos coordonnées par la suite. Si vous n’avez pas de ligne résidentielle, vous po......
-
• Documents
Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...in pour obten ir une trans ition abaissé e ou surélevée du trottoir, de la chaîne de rue ou le déplacement de borne - fontaine sont exécutés par la Ville au x frais du propriétaire riverain ou, dans certaines situation s partic...
-
• Documents
Adoption du règlement numéro 899-2023 modifiant le règlement numéro 710-2018 concernant le traitement des élus municipaux - 4 octobre 2023
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 899-2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 710-2018 CONCERNANT LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière d......
-
• Documents
Règlement de zonage
...obre d'une année au 15 mai de l'année suivante d) Éloignement minimal de la ligne avant : 1 m e) Distance minimale d'une borne-fontaine : 1 m 8° Garage et abri de toile temporaire a) Permis dans toutes les zones ; b) Permis dans tout...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...nécessité d’obtenir une servitude de pose, de maintien et d’entretien d’un poteau d’incendie et d’un poteau indicateur de borne-fontaine sur une partie dudit lot 2 995 907, appartenant également à Le Georgesville inc.; IL EST P...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
-
• Rubriques
Modes de paiement
Le compte de taxes, de même que le droit de mutation immobilière et autres factures, peuvent être acquittés de plusieurs façons : Via votre institution financière Vous aurez besoin du numéro de référence pour paiement de 11 chi......
-
• Rubriques
Visite des propriétés
Selon la Loi sur la fiscalité municipale , la Ville de Saint-Georges, représentée par la firme Évimbec ltée, est dans l’obligation de visiter les propriétés afin de s’assurer de l’exactitude des données qui servent à actualiser le rôle d’évaluation......
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 862 -2022 adopté le 26 septembre 2022 amendant......
-
• Rubriques
Recyclage (bacs bleus)
Sur le territoire de la Ville de Saint-Georges, c’est la Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud (RICBS) qui a la responsabilité des collectes du recyclage. Pour toute information ou plainte concernant cette collecte vous devez communiquer......
-
• Rubriques
Fichier témoin
Dès que vous accédez à notre site, un fichier témoin (cookie) s’inscrit sur votre disque dur si l’utilisation des « cookies » est activée sur le fureteur que vous utilisez. L’information transmise automatiquement entre ordinateurs ne permet pa......
-
• Actualités
Avis d'ébullition préventif dans une portion du secteur Saint-Jean-de-la-Lande
Cet avis est nécessaire à la suite de deux bris d’aqueduc survenus mercredi sur l’avenue Saint-Jean. Voici les rues touchées : Avenue Saint-Jean-de-la-Lande, du numéro civique #608 au #745 Rue Labbé Rue de la Sapinière Rue des B......
![]()
-
• Actualités
Permis de construction : Ville de Saint-Georges fracasse son record
Au mois d’octobre, Ville de Saint-Georges a donné son autorisation à 108 permis pour une valeur de 16,2 M$. Parmi les projets autorisés, l’entreprise Manac a obtenu un permis d’agrandissement pour sa phase 1 (fondation) à son usine de la 107e Rue. &......
![]()
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...e Rue. 5.30 Vente à l’encan 2023. 5.31 Mandat à AddÉnergie Technologies inc. (FLO) pour la fourniture de deux bornes de recharge double SmartTwo. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13496 Séance ordinair...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...OPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13260 Demande de subvention offerte par Hydro-Québec pour l’installation de deux bornes de recharge double en 2023 ATTENDU : qu’un programme de subvention est offert par Hydro-Québec pour un montant...
