Recherches populaires
86 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...res pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14064 Autorisation au chef de Division – Permis et Inspection à agir à titre d’inspecteur en bâtiment ATTENDU : l’absence d’une ins...
-
• Documents
Procès-verbal du 16 décembre 2024
...ulture. 5.38 Embauche d’un commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 5.39 Embauche d’un chef de Division– Comptabilité et assistant-trésorier pour le Service des finances. 5.40 Embauche d’une technicienne a...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...é; ATTENDU : que ce camion n’est plus affecté à l’utilité publique; ATTENDU : la recommandation de M. Dany Gagnon, chef de Division – Immeubles et équipements au Service des travaux publics, à l’effet d’autoriser la vente de ce camion à...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...TTENDU : que cette camionnette n’est plus affectée à l’utilité publique; ATTENDU : la recommandation de M. Dany Gagnon, chef de Division – Immeubles et équipements au Service des travaux publics, à l’effet d’autoriser la vente de cette camio...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...que cette demande est conforme aux plans directeurs des réseaux; ATTENDU : le rapport préparé par M. Alexandre Poulin, chef de Division – Permis et inspection; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur l...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 novembre 2024
...TANT SÉCURITÉ 3S INC. 26 869,66 $ ATTENDU : que suite à l’étude de la soumission déposée par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que la soumission reçue est conforme et recommande de l’accept...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...$ LAURENT VERREAULT INC. 102 212,78 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...ION DE SINTRA INC. 1 238 164,05 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...ion au regroupement Solution UMQ en matière d’assurances collectives pour les employés municipaux. 6.25 Embauche d’un chef de Division – Sécurité incendie au Service de sécurité incendie. 6.26 Résiliation du contrat pour la fourniture d...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...GIROUX ET LESSARD LTÉE 444 866,04 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...
-
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...requis, les travaux des membres d’un co mi té de sélect ion cha rg é de l’analyse de certaines soumissions, la chef de Division – Approvisio nn emen t est nommée à titre de secrétaire du comité de sélection et la Trésorièr...
-
• Documents
Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...IONNAIRE S DÉSIGNÉ S : DEVOIRS ET POUVOIRS Le chargé de projet du centre -ville, le directeur de l’ Urbanisme et le chef de Division – permis et inspection sont responsables de l’application de ce règlement. 25. ENTR ÉE EN V...
-
• Rubriques
Sécurité incendie
...Le Service de la sécurité incendie de Ville de Saint-Georges est composé de 48 membres dont un directeur, deux chefs de division et trois préventionnistes à temps plein, ainsi que huit officiers qui font partie des effectifs à temps partiel....
![]()
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...e sont respectées. Dans le cas contraire, il rejette la demande et communique les motifs de ce refus au requérant. Le chef de Division – Permis et inspection est autorisé à agir à titre d’inspecteur en bâtiment aux fins du présent article lo...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...QUE ce conseil nomme Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture, Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division – RH, dotation et santé- sécurité et Mme Isabelle Gagnon, chef de division - Loisirs et plein air sur le co...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...que cette demande est conforme aux plans directeurs des réseaux; ATTENDU : le rapport préparé par M. Alexandre Poulin, chef de Division – Permis et inspection, dans lequel il recommande de donner un accord de principe à cette demande de pro...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 4.11 Départ à la retraite du chef de Division – Activités sportives. 4.12 Versement d'une subvention à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023,...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...irecteur du Service des travaux publics. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -12996 Départ à la retraite de la chef de Division – cour municipale ATTENDU : la lettre de départ à la retraite reçue de Mme Michèle Chabot, chef...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...épart d’une employée à la retraite; ATTENDU : la recommandation du comité de sélection formé de Mme Mélanie Toulouse, chef de Division – Revenus, de Mme Karine Veilleux, CPA, CA, M.A.P., M.Sc., directrice générale adjointe et suppléante, tré...
-
• Rubriques
Services techniques
...rs, piétons et cyclables. Alain Roy, ingénieur, directeur; Geneviève T.-Gignac, ingénieure; Francis Tardif, chef de Division; Sophie-Anne Gallant, coordonnatrice. Téléphone : 418 226-2216 Courriel : service...
![]()
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...ques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division – RH, dotation et santé-sécurité à l’effet de procéder à l’embauche d’une commis de restaurant ; RÉSOLU...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...n véhicule. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13267 Nomination d’un comité de sélection pour pourvoir le poste de chef de Division – Sécurité incendie ATTENDU : le besoin de nommer un comité de sélection pour le remplacement du...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...C.) 304 403,21 $ WAJAX 316 175,50 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...768,44 $ QUÉBEC ARBRE 39 384,69 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...,68 $ GIROUX ET LESSARD LTÉE 847 677,87 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et la plus avantageu...
