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30 résultats trouvés pour taxes
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Ville de Saint-Georges souligne la Semaine nationale des travaux publics
...te semaine. Ce rendez-vous annuel vise à sensibiliser le public sur l’importance des travaux publics dans la vie de tous les jours : planifier, construire, gérer, opérer le cœur des collectivités afin d’en augmenter la qualité de vie des citoyens....
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...ATTENDU : que les travaux réalisés se sont montrés efficaces; ATTENDU : que le périmètre de l’île Pozer qui est toujours sans enrochement continue à s’éroder dans le temps; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval AP...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......
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Procès-verbal du 19 août 2024
...des Jeux du Québec – Été 2027; − signe un protocole d’entente avec le Comité organisateur et SPORTSQUÉBEC dans les 150 jours suivant l’obtention de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 et que le maire et la greffière soient tous deux autor...
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Règlement de zonage
...T : Voir habitation unifamiliale isolée secondaire ou saisonnière. CHAT : Tout animal de race féline, âgé de plus de 90 jours. ______________________ [r.725-2018,20-03-2019] CHABLIS : Abrogé _____________________ [r. 538-2014,08-07-...
