60 résultats trouvés pour taxes

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Qui peut utiliser Taxibus?

...bus, vous devez être membre. Comment devenir membre? Présentez-vous au bureau de Taxibus situé au 11290, 2 e Avenue. Ayez en main une pièce d’identité : permis de conduire, carte d’assurance-maladie ou carte étudiante). Payez...

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Parc industriel du secteur Est

...Emplacement Entre la rivière Famine et la 90 e  R ue dans l’axe nord- sud et entre la 5 e  A venue et la 35 e  A venue dans l’axe est-ouest Route...

• Coordonnées

Service des travaux publics

Coordonnées 3636, 16 e Avenue Saint-Georges (Québec) G5Y 0H8 Téléphones  Voirie, aqueduc et déneigement : 418 226-2298 Immeubles et équipements : 418 226-2225 Signalisation et espaces verts : 418 226-22...

• Coordonnées

Services techniques

Coordonnées 3636, 16 e Avenue Saint-Georges (Québec) G5Y 0H8 Prolongements et réfections complètes de rues, ordures, lumières de rue brûlées, bacs à déchets (noirs), sciage de bordures Téléphone : 418 226-2216 Courriel&nbs...

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Demande de dérogation mineure pour le 11780, 10e Avenue - 18 décembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le 11780, 10e Avenue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménage...

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Demande de dérogation mineure pour le 420, 40e Avenue Sud - 5 avril

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le 420, 40e Avenue Sud AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aména...

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Demande de dérogation mineure pour le 400, avenue de la Chaudière - 5 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le 400, avenue de la Chaudière AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du co...

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Règlement de zonage

...SIDENTIELS .................................................. - 5 - 4.13. ARCHITECTURE DES MURS FAISANT FACE À LA PREMIÈRE AVENUE ET À LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE .............................................................................................

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Règlement sur les conditions d’émission des permis

...faire l’objet d’un permis de construction si ces terrains sont situés en bordure des rues privées suivantes : • 9e Avenue • 174 e Rue • 2e Rue Nord • 35 e Avenue Nord • 36 e Avenue Nord • 37 e Avenue Nord • 39...

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Procès-verbal du 11 juillet

...e qu’elle exploite sur le lot 4 337 956 du CADASTRE DU QUÉBEC, dans la circonscription foncière de Beauce, sur la 30 e Avenue Nord sur une superficie de 0,79 hectares; ATTENDU : que cette demande est conforme à la réglementation d’urbanism...

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Procès-verbal du 13 juin

...méro 150-2005 afin de modifier les usages permis dans les prolongements de la 144 e Rue et de la 147 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 853-2022 soit annexé à l...

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Procès-verbal du 9 mai

...méro 150-2005 afin de modifier les usages permis dans les prolongements de la 144 e Rue et de la 147 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement numéro 853-202...

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Procès-verbal du 25 avril

...ro 163-2005 afin de modifier les affectations dans les prolongements de la 144 e Rue et de la 147 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'e...

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Procès-verbal du 11 avril

...par l’assistante-greffière en ajoutant les items suivants : 7.30 Acceptation d’une directive de changement DC-1, 25e Avenue – Parc technologique 7.31 Modification de l’aménagement de la 147e Rue – Quartier Urbain 7.32 Embauche de...

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Procès-verbal du 24 octobre

...rbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations résidentielles dans la future 143 e Rue en haut de la 22 e Avenue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. PROJE...

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Demande de dérogation mineure pour le 11165, 2e Avenue - 15 février

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le 11165, 2e Avenue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagem...

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Procès-verbal du 13 février

...RÉSOLUTION N O 23-13301 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 11 e Avenue et de la 12 e Avenue par Gestion Immobilière D.L.V. inc. ATTENDU : que le promoteur Gestion Immobilière D.L.V. i...

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Demande de dérogation mineure pour le 5150, 6e Avenue Sud - 10 mai

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le 5150, 6e Avenue Sud AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aména...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...nt de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les immeubles résidentiels à l’intersection de la 120 e Rue et de la 2 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consultation publique suivant les dispos...

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Procès-verbal du 25 novembre 2024

...a réception de matériaux dans le cadre de la construction d’un bâtiment à l’intersection de la 113 e Rue et de la 1 re Avenue; ATTENDU : la recommandation de la direction générale et de la direction des travaux publics; ATTENDU : qu...

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Procès-verbal du 26 juin

...x -Dutil. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13569 Cession d’une partie de la 147 e Rue et de la 22 e Avenue et des travaux d’infrastructures pa r Quartier Urbain inc. ATTENDU : l’acceptation provisoire des ouvrage...