Recherches populaires
110 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...els pour la vérification de l’optimisation des ressources (VOR) et adjudication du contrat ATTENDU : que suite à un appel d’offres public pour la fourniture de services professionnels pour la vérification de l’optimisation des ressources...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...al de 60 531,49 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14151 Ad...
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Procès-verbal du 13 novembre
...411,84 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la sou mission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit pa yable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement....
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...siduelles (MGR) et des sols ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à procéder par appel d’offres pour retenir certains services professionnels; ATTENDU : que cet appel d’offres doit contenir des critère...
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Prolongement procédurier
...sion des résultats aux citoyens Si moins de 75 %:FERMETURE. Si plus de 75% - Procédure de règl. d’emprunt – Hon. prof. Appel d’offres services prof. Validation des estimés Si plus de 110% - Rencontre et vote des citoyens Si moins de 66%:FERME...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...al de 47 122,50 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 2...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...nt de 26 869,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Contrôle animalier : Mise au point de Ville de Saint-Georges
...au niveau de la Sûreté du Québec que du MAPAQ; la Ville, sur la base des exigences du devis qui avait fait l’objet de l’appel d’offres, a récemment demandé à l’Escouade canine MRC des correctifs importants relativement à l’exécution de leur mand...
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Procès-verbal du 23 octobre
...$ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la sou mission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le fonds environnement (Règlement numéro 760 -2019) ....
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...ption de prolongation de 24 mois supplémentaires , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOP TÉE RÉSOLUTION N...
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Procès-verbal du 10 octobre
...9 907,03 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLU...
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Procès-verbal du 11 octobre
...al de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le budget de fo...
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Procès-verbal du 27 juin
...278,98 $ incluant toutes les taxes ap plicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement....
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Procès-verbal du 12 septembre
...al de 46 169,91 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 46 169,91 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable selon la demande réelle...
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Procès-verbal du 2 octobre
...802 227,07 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux d ocuments d’appel d’offres. QUE la somme de 1 802 227,07 $ soit financé à même le fond réservé des grands projets (...
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Procès-verbal du 13 juin
...un montant total de 105 240,00 $ exempt de toutes taxes , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12...
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Procès-verbal du 24 mai
...tal de 396 318,83 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville comme prévu au plan triennal d’immo...
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Procès-verbal du 9 mai
...gé de 62 843,04 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 25 avril
...tal de 304 403,21 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE ce conseil accepte de remettre en échange à l’entreprise LONGUS QUÉBEC (3848871 CANADA INC.) une e...
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Procès-verbal du 26 septembre
...l de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le surplus accum...
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Procès-verbal du 11 avril
...m de 326 180,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 29 180,66 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le budget de fon...
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Sur la gestion contractuelle
...des contrats qui comportent une dépense de 25 000 $ ou plus, mai s inf érieur e au seuil obligeant à l’appel d’offres public et qui peuvent être passés de gré à gré ; - de s m esures temporaires visant à favoriser le...
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Procès-verbal du 28 mars
...otal de 34 768,44 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE R...
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Procès-verbal du 11 juillet
...gé de 25 601,71 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 28 février
...l de 170 789,61 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le groupe 1 soit payable à même le budget de fonctionnement – section immobilisations, comme prévu...
