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121 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 27 novembre
...es de Saint-Georges pour l’année 2024 ATTENDU : que le Comité des Fêtes de Saint-Georges a établi sa programmation d’activités pour l’année 2024; ATTENDU : que le Comité des Fêtes de Saint-Georges souhaite présenter des activités de qu...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...points 7. Adresse de service 10 points ADOPTÉE DÉPÔT D ’UN DOCUMENT : RAPPORT D ’ACTIVITÉS DE LA COUR MUNICIPALE COMMUNE POUR L’ANNÉE 2023 Le rapport d’activités de la cour municipale commune pou...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé, dont notamment le souper-bénéfice de Beauce Art et présentent les activités à venir...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...nu; 2° Un chien d’une équipe cynophile au sein d’un corps de police; 3° Un chien utilisé dans le cadre des activités du titulaire d’un permis délivré en vertu de la Loi sur la sécurité privée (chapitre S-3.5); 4° Un c...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mada...
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Plan d'urbanisme
...e agricole permanente. Ce sont des secteurs dont la superficie est restreinte et qui, en raison de leur occupation par des activités autres qu’agricoles, n’offrent plus aucune possibilité de mise en valeur à des fins agricoles. L’affectation f...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...à la réglementation d’urbanisme et répond aux critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mons...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...à la réglementation d’urbanisme et répond aux critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean-Pier...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du consei l résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est d...
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Procès-verbal du 10 octobre
...tion d’urbanisme et répond aux critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier APPUYÉ par monsieur le c...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...il. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mons...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...il. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont notamment l’étude du plan triennal d’immobilisations 2025-2026- 2027 et présen...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...à la réglementation d’urbanisme et répond aux critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean Per...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......
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Politique de la famille et des aînés
...des moments de retrouvailles pour les autres. Ville de Saint-Georges offre aussi plusieurs établissements pour y faire des activités de toutes sortes tels que le Centre culturel Marie-Fitzbach, le Complexe multisport, le Centre sportif Lacroix-Du...
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Plan d'action 2025-2029
... de baseball. Concevoir une politique d’accès à des salles et des espaces aux organismes du milieu pour des réunions et/ou activités en fonction des espaces disponibles. Poursuivre les aménagements des pistes de ski de fond. Construire un stade...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...IQUES 6 795 400$ TRAVAUX PUBLICS Administration 1 036 443$ Activités spéciales 82 504$ Voirie municipale 1 785 357$ Enlèvement de la ne...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...es de Saint-Georges pour l’année 2025 ATTENDU : que le Comité des Fêtes de Saint-Georges planifie sa programmation d’activités pour l’année 2025; ATTENDU : que le Comité des Fêtes de Saint-Georges souhaite présenter des activités de qu...
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Procès-verbal du 13 novembre
...réglementation d’urbanisme et répond aux critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Est her Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...eil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé, dont notamment les assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec et pr...
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Procès-verbal du 25 septembre
...réglementation d’urbanisme et répond au x critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur le conseille...
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Procès-verbal du 26 septembre
.... AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont une visite à la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud dans le cadre du...
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Procès-verbal du 11 avril
...ent. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par mada...
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Procès-verbal du 25 avril
...besoin de prolonger l’embauche de Mme Émilie Parent à titre de caissière pour le centre de ski en raison notamment de ses activités au sein du Comité de santé et sécurité; ATTENDU : la recommandation de Mme Isabelle Gagnon, chef de Division...