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59 résultats trouvés pour taxes
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Plan d'action 2025-2029
...lles. Étudier le potentiel de la rivière en terme d’activités nautiques sécuritaires pour les citoyens. En fonction de l’étude, optimiser l’accès à la rivière pour les citoyens (accès barrage). Entreprendre la mise en place du projet « un vélo...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...EMBLM 46 885,71 $ ÉQUIPEMENT DE BUREAU DEMERS INC. 49 396,71 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissio...
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Procès-verbal du 11 décembre
...ST-GEORGES CHEVROLET BUICK CADILLAC GMC INC. 69 653,58 $ ST-GEORGES FORD 71 859,38 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions par Mme Véronique Morin, chef de Division – Approvisionnement par intérim, celle-ci nous confirme q...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...NOV INC. 46 421,44 $ NVIRA ENVIRONNEMENT INC. 51 014,41 $ GROUPE ABS INC. 57 446,11 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Véronique Morin, chef de Division – Approvisionnement par intérim, celle-ci nous c...
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Gestion des stationnements publics
...APPLICATION La directrice du Service de l’urbanisme e st responsable des plans d’aménagement, de l’inventaire, de l’étude des besoins, des acquisitions de terrains, des plans de réaménagement des stationnements publics. Elle recomma...
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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
...temps par les usagers envers le personnel et les autres usagers de manière à ne pas troubler l'ordre, la paix et la quiétude du personnel et des usagers de cette bibliothèque. 11. REMPLACEMENT DES DISPOSITIONS ANTÉRIEURES...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...nsultatif d’urbanisme si toutes les dispositions des règlements d’urbanisme sont respectées. Étape 3 : Étude de la demande Le comité consultatif d’urban isme analyse le projet et peut demander au requérant...
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Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
RÈGLEMENT N o 47 -2002 Règlement r elatif à la circulation des camions et des véhicules outils Dernière mise à jour : 23 octobre 2019 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N O 47 -2002...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
RÈGLEMENT N o 588 -2015 Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité Dernière mise à jour : 11 novembre 2015 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N UMÉRO 588 -2015 CONCERNANT...
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Délégant le pouvoir d’autoriser des entraves à la circulation pour des événements ou des travaux
RÈGLEMENT N o 684 -2017 Délégant le pouvoir d’autoriser des entraves à la circulation pour des événements ou des travaux PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 684 -2017 DÉLÉGANT LE POUVOIR D ’AUTORISER...
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Règlement de zonage
...nt de cette classe, les usages suivants : 1° Abrogé ; 2° Centrale solaire. Pour être autorisée dans une zone, une étude d’impact devra être réalisée par le promoteur. _____________________ [r. 370-2010,18-08-2010] [r. 529-2014,1...
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Règlement sur les permis et certificats
...clôtures, murs et murets ; 14° Pour un terrain sur lequel un remblai de plus de cinq mètres (5 m) a été effectué, une étude faite par un ingénieur démontrant la capacité du terrain à supporter la construction projetée. 15° L’évaluation pr...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...me une copie du projet si toutes les dispositions des règlements d'urbanisme sont respectées . Étape 3 : Étude de la demande Le comité consultatif d’urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute in...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...ssement et de construction . Le projet est ensuite transmis au comité consultatif d’urbanisme. Étape 3 : Étude de la demande par le CCU Le comité co ns ultatif d'urbanisme analyse le projet et peut demander au requ...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...onsultatif d’urbanisme si toutes les autres dispositions du règlement d’urbanisme sont respectées. Étape 3 : Étude de la demande par le CCU Le comité consultatif d'urbanisme analyse le projet et peut demander au requéra...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...é consultatif d’urbanisme si toutes les autres dispositions du règlement d’urbanisme sont respectées. Étape 3 : Étude de la demande par le CCU Le comité consultatif d'urban isme analyse le projet et peut demander au requérant...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...anisme sont respectées. Toute demande non conforme ou incomplète est rejetée par l’inspecteur. Étape 3 : Étude de la demande Le comité cons ultatif d’urbanisme analyse la demande et peut demander au requérant tou...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...ont respectées. Toute demande non conforme ou incomplète est rejetée par l’inspecteur. Étape 3 : Étude de la demande Le comité consultatif d’urbanisme analyse la demande et peut demander au requérant...
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Peintures murales
...me une copie du projet si toutes les dispositions des règlements d'urbanisme sont respectées . Étape 3 : Étude de la demande Le comité consultatif d’urbanisme analyse le projet et peut demander au requérant toute in...
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Procès-verbal du 12 septembre
...NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LES ENTREPRISES AXCHEM CANADA LTÉE 46 169,91 $ ATTENDU : que suite à l’étude de la soumission par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que la soumissio...
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Procès-verbal du 25 septembre
...E ET FILS INC. 28 180,37 $ PIER -LUC QUIRION PAYSAGISTE INC. 31 020,26 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposé es par Mme Véronique Morin, chef de Division – Approvisionnement par intérim, celle -...
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Procès-verbal du 24 mai
...CO INC. 38 377,74 $ BRENNTAG CANADA INC. 50 331,46 $ RÉSOLUTION N O 22-12938 ( SUITE ) ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que toutes les so...
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Procès-verbal du 9 mai
...16 ( SUITE ) NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT AUTOBUS BRETON INC. 61 095,42 $ ATTENDU : que suite à l’étude de la soumission par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que la soumissio...
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Procès-verbal du 25 avril
...IRE MONTANT LONGUS QUÉBEC (8348871 CANADA INC.) 304 403,21 $ WAJAX 316 175,50 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les...
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Procès-verbal du 28 mars
...ISSIONNAIRE MONTANT 7762763 CANADA INC. 34 768,44 $ QUÉBEC ARBRE 39 384,69 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposées par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les...