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117 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 10 octobre
...u les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT FST CANADA INC. o/s Joe Johnson Équipement 859 907,03 $ LES ÉQUIPEMENTS C.M. INC. 883 704,38 $ ATTENDU : que suite à l’étude des...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...torisation soit conditionnelle à l’approbation, par le Service des loisirs et de la culture, de la localisation exacte des équipements. QUE ce conseil autorise le versement d’une aide financière de 25 000 $ incluant toutes les taxes applicable...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...trielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine Conservation Transport Li...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...tence et expérience du surveillant 1 20 points 4. Compétence et expérience du surveillant 2 20 points 5. Équipe de relève 10 points 6. Description des rapports de suivi 10 points 7. Adresse de ser...
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Plan d'urbanisme
..................................................................................... 38 3.5 LA FONCTION « INSTITUTIONS ET ÉQUIPEMENTS PUBLICS » ......................................... 42 3.5.1 ORIENTATIONS .....................................
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Carte des affectations secteur Est urbain
...strielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevés Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentiell...
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Carte des affectations secteur Est rural
...ndustrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine Conservation Transport Limite du...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...ndustrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentielle Cons...
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Règlement no 602-2015
...ecteurs . Chefs de division, coordonnateurs, ingénieur assistant -greffier, chargée de projet . Chefs d’équipe 25 000 $ 6 000 $ 3 000 $ 300 $ 25 000 $...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...onseil accepte les directives de changement suivantes, plus toutes les taxes applicables: TC-044 : Relocalisation des équipements de plomberie existants 4 675,91 $ TC-054 : Modification à la programmation du panneau PSC-03 6 468,75 $ QUE...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...st plus affectée à l’utilité publique; ATTENDU : la recommandation de M. Dany Gagnon, chef de Division – Immeubles et équipements au Service des travaux publics, à l’effet d’autoriser la vente de cette camionnette à l’encan; IL EST PROPOS...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
.... Description de la société : 20 points 2. Expérience du chargé de projet : 20 points 3. Compétence et satisfaction de l'équipe proposée : 20 points 4. Assurance qualité : 15 points 5. Biens livrables et facturation : 20 points 6. Adresse d...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...u programme « famille d’accueil » de l a Fondation MIRA ou d’un programme similaire reconnu; 2° Un chien d’une équipe cynophile au sein d’un corps de police; 3° Un chien utilisé dans le cadre des activités du titulaire d’un per...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...pour le Service des loisirs et de la culture. 6.22 Adjudication du contrat pour la fourniture et l’installation de l’équipement audiovisuel de la cour municipale de Saint-Georges. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-1427...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...- Camionnette : 25 $/heure - Chargeur sur roues : 105 $/heure - Compacteur à plaque : 15 $/heure - Équipements pour la détection des fuites : 50 $/heure - Dégeleuse : 50 $/heure - Fourgonnette : 25 $/heure...
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Plan d'action 2025-2029
...s Sept-Chutes avec des bancs et des tables à pique-nique. Élaborer des moyens pour adapter les bâtiments municipaux et les équipements de loisirs afin de permettre un accès universel (ex. : sentiers accessibles, abris adaptés, etc.). Bonifier l’ac...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...IONNAIRE MONTANT BRASSARDBURO INC. 42 919,16 $ MABPROFIL INC./EMBLM 46 885,71 $ ÉQUIPEMENT DE BUREAU DEMERS INC. 49 396,71 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions par Mme Louise Côté, chef d...
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Jeux du Québec - été 2027 : Saint-Georges dépose avec une très grande fierté le cahier final de candidature à SPORTSQUÉBEC
...otre précieuse contribution. Et un énorme merci aux citoyens qui ont appuyé notre candidature en très grand nombre. C’est en équipe que l’on va plus loin et Saint-Georges, la Beauce, les Etchemins et Chaudière-Appalaches ont uni leurs forces afin de...
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Procès-verbal du 25 septembre
...ffectée à l’utilité publique; ATTENDU : la recommandation de M. Dany Gagnon , chef de Division – Immeubles et équipements au Service des travaux publics, à l’effet d’autoriser la vente de cette fourgonnette à l’encan;...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...e sont plus utilisés; ATTENDU : la demande faite par l’organisme Club de Judo St -Georges d’acquérir ces équipements; ATTENDU : que la valeur estimée de ces biens est d’environ 575 $; ATTENDU : que ces équipemen...
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Procès-verbal du 26 juin
...ormand St -Pierre dans le cadre de son projet humanitai re (Projet Tela Bomberas) pour faire don de ce type d’équipement usagé au Honduras; ATTENDU : que la valeur estimée de ces biens est d’environ 4 200 $; ATTENDU :...
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Procès-verbal du 12 juin
...E le tout soit financée à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13545 Location d’équipements nautiques non motorisés ATTENDU : qu'à la suite de la publication d’un avis d’intérêt, 2 entreprises ont...
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Procès-verbal du 13 juin
...TION N O 22-12968 Acceptation d’un protocole d’entente sur l’utilisation du matériel de son, d’éclairage et autres équipements scéniques à l’espace Carpe Diem ATTENDU : qu’un protocole d’entente a été rédigé pour l’utilisation du maté...
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Procès-verbal du 15 août
...2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -1303 4 Mandat à Automatisation JRT inc. pour le remplacement des équipements de communica tion et programmation à l’usine de filtration ATTENDU : que nous devons effectuer le...
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Procès-verbal du 12 septembre
...i sera équipé d’un pressoir destiné à compacter en ballot les pellicules d’ensilage qui aura fait inspecter et valider son équipement par un représentant de la Ville, et ce jusqu’au 31 décembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13054...
