73 résultats trouvés pour taxes

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Étape 1 : Quelles sont les zones propices à la plantation d'arbres sur votre terrain

...eaux électriques et la localisation de votre valve d’aqueduc. Où se trouvent les fils d’Hydro-Québec? L’essence que vous choisirez imposera d’être planté à une distance déterminée de ces fils, alors mesurez cette distance par rapport à l’endroit...

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Étape 3 : Plan d'aide à la plantation

...ion adéquate est de mise. Nous vous fournissons donc un petit plan de référence. Les matériaux à se procurer : Choisir un arbre sain, exempt de blessure au tronc ou de malformation. Sacs de terreau Sacs de paillis de cèdre M...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...du premier cahier de candidature de la Ville pour la Finale des Jeux du Québec – Été 2027. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 24-13821 Séance extraordinaire du 11 décembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du proc...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...8.4 Rapport d’embauche de 6 animateurs chefs pour l e Service des loisirs et de la culture . ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -13976 Séance ordinaire du 25 mars 2024 ATTENDU : qu'une copie du procè...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...d’habitation du Nord de Lotbinière et de l’Office régional d’habitation de la Nouvelle-Beauce. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13950 Séance ordinaire du 11 mars 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...ajoutant l’item suivant : 5.23 Embauche de personnel à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13922 Séance ordinaire du 26 février 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...ort d’embauche d’un formateur en premiers soins pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13890 Séance ordinaire du 12 février 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...mbauche d’une surveillante-sauveteuse ou monitrice pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13859 Séance ordinaire du 22 janvier 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...

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Procès-verbal du 27 novembre

...du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13755 Séance ordinaire du 13 novembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...

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Procès-verbal du 11 décembre

...onseil. 4.2 Questions du public. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire au greffier. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....

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Procès-verbal du 11 décembre

...pport d’embauche d’un assistant-surveillant sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13786 Séance ordinaire du 27 novembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...che de 2 responsables de plateaux sportifs pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -14035 Séance ordinaire du 22 avril 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

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Procès-verbal du 23 octobre

...8.2 Dépôt du rapport financier comparatif des revenus et dépenses pour l’année en cours. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13697 Séance ordinaire du 10 oct obre 2023 ATTENDU : qu'une copie du...

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Procès-verbal du 13 novembre

...numéro s 2 995 954 et 2 996 062 appartenant à ST -GEORGES INTERNATIONAL INC. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13717 Séance ordinaire du 23 octobre 2023 ATTENDU : qu'une copie du...

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Procès-verbal du 10 octobre

...d'habitation du Sud de la Chaudière. 6.14 Partenariat régional en habitation ADOPTÉE PROCÈS -VERB AUX : RÉSOLUTION N O 23 -136 76 Séance ordinaire du 25 septembre 2023 ATTENDU : qu'une copi...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...bre 2028. 8.4 Rapport d’embauche de 82 animateurs pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14001 Séance ordinaire du 8 avril 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

...els d’ingénieurs pour la surveillance de chantiers de deux (2) prolongements. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -14103 Séance ordinaire du 10 juin 2024 ATTENDU : qu'une copie du procè...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...8.11 Adjudication du contrat pour la fourniture et l’installation d’une benne de paysagiste. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14069 Séance ordinaire du 13 mai 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal d...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...SOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14090 Séance ordinaire du 27 mai 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal d...

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Procès-verbal du 25 septembre

...se en place de terre végétale et la pose de gazon en plaque à l’espace Carpe Diem. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -136 50 Séance ordinaire du 11 septembre 2023 ATTENDU : qu'une copie...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...onoraires pour l’installation des bases de béton pour les œuvres de Beauce Art – Édition 2024. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14128 Séance ordinaire du 25 juin 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...