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Procès-verbal du 12 février 2024

...ort d’embauche d’une surveillante-sauveteuse ou monitrice pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13859 Séance ordinaire du 22 janvier 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

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Procès-verbal du 27 mars

...tion du contrat pour la fourniture de services de contrôle des infractions en matière de stationnement. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13380 Séance ordinaire du 13 mars 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

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Procès-verbal du 24 avril

...n des prévisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordinaire du 11 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès...

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Procès-verbal du 8 mai

...PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13471 Séance ordinaire du 24 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 24 avril 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu...

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Procès-verbal du 25 novembre 2024

...port d’embauche de 3 formateurs et sauveteurs-moniteurs pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14303 Séance ordinaire du 11 novembre 2024 ATTENDU : qu'une copie du pro...

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Procès-verbal du 12 juin

...che d’une animatrice et d’une animatrice-accompagnatrice pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13532 Séance ordinaire du 23 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...

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Procès-verbal du 17 juillet

...nt : 7.5 Rapport d’embauche d’un assistant-sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13577 Séance ordinaire du 26 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

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Procès-verbal du 16 décembre 2024

...rt d’embauche de 8 responsables de patinoires extérieures pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14337 Séance ordinaire du 25 novembre 2024 ATTENDU : qu'une copie du pro...

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Procès-verbal du 27 novembre

...cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13755 Séance ordinaire du 13 novembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du pro...

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Procès-verbal du 11 décembre

...7.5 Rapport d’embauche d’un assistant-surveillant sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13786 Séance ordinaire du 27 novembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du pro...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...CÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 24-13821 Séance extraordinaire du 11 décembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 décembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du dé...

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Procès-verbal du 26 février 2024

....4 Rapport d’embauche d’un formateur en premiers soins pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13890 Séance ordinaire du 12 février 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

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Procès-verbal du 13 février

...ues pour le centre de ski. 7.36 Embauche d’un préposé à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13279 Séance ordinaire du 23 janvier 2023 ATTENDU : qu'une copie du proc...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...re en ajoutant l’item suivant : 5.23 Embauche de personnel à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13922 Séance ordinaire du 26 février 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...ipal d’habitation du Nord de Lotbinière et de l’Office régional d’habitation de la Nouvelle-Beauce. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13950 Séance ordinaire du 11 mars 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...1 décembre 2028. 8.4 Rapport d’embauche de 82 animateurs pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14001 Séance ordinaire du 8 avril 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...vant : 8.11 Adjudication du contrat pour la fourniture et l’installation d’une benne de paysagiste. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14069 Séance ordinaire du 13 mai 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14090 Séance ordinaire du 27 mai 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...n des honoraires pour l’installation des bases de béton pour les œuvres de Beauce Art – Édition 2024. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14128 Séance ordinaire du 25 juin 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...industriel du secteur ouest à BAG IMMO INC. 6.25 Vente d’une lisière de terrain à 9058-6645 Québec inc. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14146 Séance ordinaire du 15 juillet 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...ce des loisirs et de la culture. 7.5 Rapport d’embauche de 4 formateurs patrouilleurs pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14175 Séance ordinaire du 19 août 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...ntribution au programme de supplément au loyer – 2024 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14202 Séance ordinaire du 9 septembre 2024 ATTENDU : qu'une copie du pro...

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Procès-verbal du 28 octobre 2024

...orier pour le Service des finances. 8.3 Rapport d’embauche de 6 moniteurs de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14249 Séance ordinaire du 15 octobre 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

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Procès-verbal du 23 janvier

...PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13241 Séance ordinaire du 12 décembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 décembre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai p...