85 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Procès-verbal du 8 avril 2024

.... 8.4 Rapport d’embauche de 6 animateurs chefs pour l e Service des loisirs et de la culture . ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -13976 Séance ordinaire du 25 mars 2024 ATTENDU : qu'une copie...

• Documents

Procès-verbal du 19 août 2024

...industriel du secteur ouest à BAG IMMO INC. 6.25 Vente d’une lisière de terrain à 9058-6645 Québec inc. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14146 Séance ordinaire du 15 juillet 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

• Documents

Procès-verbal du 15 juillet 2024

...n des honoraires pour l’installation des bases de béton pour les œuvres de Beauce Art – Édition 2024. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14128 Séance ordinaire du 25 juin 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

• Documents

Procès-verbal du 25 juin 2024

...fessionnels d’ingénieurs pour la surveillance de chantiers de deux (2) prolongements. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -14103 Séance ordinaire du 10 juin 2024 ATTENDU : qu'une copie...

• Documents

Procès-verbal du 10 juin 2024

...ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14090 Séance ordinaire du 27 mai 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...

• Documents

Procès-verbal du 27 mai 2024

...vant : 8.11 Adjudication du contrat pour la fourniture et l’installation d’une benne de paysagiste. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14069 Séance ordinaire du 13 mai 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...

• Documents

Procès-verbal du 13 mai 2024

...d’embauche de 2 responsables de plateaux sportifs pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -14035 Séance ordinaire du 22 avril 2024 ATTENDU : qu'une copie...

• Documents

Procès-verbal du 22 avril 2024

...1 décembre 2028. 8.4 Rapport d’embauche de 82 animateurs pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14001 Séance ordinaire du 8 avril 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

• Documents

Procès-verbal du 11 mars 2024

...re en ajoutant l’item suivant : 5.23 Embauche de personnel à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13922 Séance ordinaire du 26 février 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

• Documents

Procès-verbal du 25 mars 2024

...ipal d’habitation du Nord de Lotbinière et de l’Office régional d’habitation de la Nouvelle-Beauce. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13950 Séance ordinaire du 11 mars 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

• Documents

Procès-verbal du 23 septembre 2024

...ntribution au programme de supplément au loyer – 2024 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14202 Séance ordinaire du 9 septembre 2024 ATTENDU : qu'une copie du pro...

• Documents

Procès-verbal du 26 février 2024

....4 Rapport d’embauche d’un formateur en premiers soins pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13890 Séance ordinaire du 12 février 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

• Documents

Procès-verbal du 12 février 2024

...ort d’embauche d’une surveillante-sauveteuse ou monitrice pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13859 Séance ordinaire du 22 janvier 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

• Documents

Procès-verbal du 22 janvier 2024

...eption du premier cahier de candidature de la Ville pour la Finale des Jeux du Québec – Été 2027. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 24-13821 Séance extraordinaire du 11 décembre 2023 ATTENDU : qu'une copie...

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...onseil. 4.2 Questions du public. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire au greffier. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...7.5 Rapport d’embauche d’un assistant-surveillant sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13786 Séance ordinaire du 27 novembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du pro...

• Documents

Procès-verbal du 27 novembre

...cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13755 Séance ordinaire du 13 novembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du pro...

• Documents

Procès-verbal du 9 septembre 2024

...ce des loisirs et de la culture. 7.5 Rapport d’embauche de 4 formateurs patrouilleurs pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14175 Séance ordinaire du 19 août 2024 ATTENDU : qu'une copie du procès-...

• Documents

Procès-verbal du 28 octobre 2024

...orier pour le Service des finances. 8.3 Rapport d’embauche de 6 moniteurs de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14249 Séance ordinaire du 15 octobre 2024 ATTENDU : qu'une copie du proc...

• Documents

Procès-verbal du 15 octobre 2024

...8.4 Rapport d’embauche d’une assistante -sauveteu se pour le Service des loisirs et de la culture . ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -14226 Séance ordinaire du 23 septembre 2024 ATTENDU : qu'une...