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35 résultats trouvés pour taxes
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Guide des nouveaux arrivants
Guide des nouveaux arrivants Voyez dès maintenant "Ma Vie, Ma Ville" , vidéo promotionnelle de la Ville de Saint-Georges. Montez le volume ! "Ma Vie, Ma Ville" Durée : 3 min., 14 sec. Sa...
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Eaux usées
Les eaux usées sont principalement générées par : Les usages domestiques des ménages georgiens (toilettes, bains, lavabos, machines à laver, lave-vaisselle, etc.); Les activités commerciales (restaurants, centres commerciaux, etc....
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Eau potable et eaux usées
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Services techniques
Les Services techniques voient à la qualité de l’eau potable, au traitement des eaux usées et encadrent les normes de conception des projets de développement domiciliaire en plus d'être responsables de l’analyse des aménagements extérieurs et du dra...
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Service des travaux publics
...cs a pour mission d’assurer l’entretien et l’amélioration des infrastructures existantes de la Ville. La Division - Réseaux et voirie s’occupe des réseaux d’eau potable, d’égout sanitaire et pluvial, des routes, des trottoirs, des stationnemen...
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Eau potable
...de s’assurer d’une eau de qualité tout en limitant le coût de traitement. En vertu du règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, le gouvernement du Québec exige aux municipalités de produire un rapport tous les cinq ans afin de s...
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Aqueduc et égouts
...s de vannes et boîtes de service du réseau; Entretien, vérification et réparation sur le réseau; Installation de nouveaux branchements; Nettoyage et rinçage du réseau d’aqueduc. Égouts Il exécute également les opérations suiv...
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Procès-verbal du 12 juin
...projeté numéro 6 572 884). QUE ce conseil accepte la cession par 9440-6634 Québec inc. d’une servitude d’écoulement des eaux pluviales, sanitaires et d’aqueduc en faveur des réseaux de la ville sur la partie dudit lot TROIS MILLIONS HUIT CENT...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...ars 2020, publiée au Registre foncier du Québec sous le numéro 25 251 285; ATTENDU : que le fossé pour l’écoulement des eaux pluviales a été canalisé par le propriétaire, lequel a accepté de l’entretenir et qu’en conséquence la servitude de...
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...ttester par un ingénieur que les travaux réalisés respectent les plans et calculs effectués en matière de gest ion des eaux pluviales ou sont conformes à l’autorisation du ministère. 15. PROTECTION ET ENTRETIEN DES ÉQUIPEMENTS...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...es MSS Roy inc. ATTENDU : la demande reçue de Immeubles MSS Roy inc pour la cession d’une servitude d’écoulement des eaux pluviales sur une partie du lot 5 474 484 du Cadastre du Québec, dans la circonscription foncière de Beauce apparten...
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Procès-verbal du 24 octobre
...né comme étant le lot numéro 6 511 442 dudit cadastre. QUE ce conseil accepte de céder une servitude d’écoulement des eaux pluviales à l’acheteur sur une partie dudit lot 6 519 113. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisé...
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Règlement sur les permis et certificats
...e ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs pour les travaux d’égout destinés à la gestion des eaux pluviales lorsque requis en vertu du Règlement sur l’application de l’article 32 de la Loi sur la qualité de l’environ...
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Procès-verbal du 12 septembre
...né comme étant le lot numéro 6 511 442 dudit cadastre. QUE ce conseil accepte de céder une servitude d’écoulement des eaux pluviales à l’acheteur sur une partie dudit lot 6 396 195. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisé...
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Procès-verbal du 11 juillet
...513 053 dudit cadastre (lot projeté numéro 6 528 355). QUE ce conseil accepte de céder une servitude d’écoulement des eaux pluviales à Gestion A.D. Roy inc. sur une partie du résidu dudit lot 4 513 053 (lot projeté numéro 6 528 356)....
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Travaux de stabilisation sur les berges de l’île Pozer
...e dans le secteur ouest. Le ministère prévoit refaire le système électrotechnique tout en effectuant la réfection d’un égout pluvial problématique. Précisons que la part des travaux de la Ville est estimée à 436 500 $ soit la somme nécessaire af...
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Mérite municipal 2022 « Ville de Saint-Georges doublement récompensée »
...oluer. L’une des améliorations majeures est le réaménagement du mur de soutènement protégeant le centre-ville de la crue des eaux et le réaménagement de la promenade qui le surplombe sur une longueur d’un kilomètre. Grâce à l’élargissement du mur, il...
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Procès-verbal du 12 décembre
...Aqueduc 45 640 $ Égout sanitaire 21 035 $ Gestion usin e d ’épuration des eaux 1 027 792 $ Station d’épuration secteur Saint-Jean 41 655 $ Traitement des boue...
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Procès-verbal du 28 février
...a greffière en ajoutant les items suivants : 5.18 Programme pour l’élimination des raccordements inversés dans les réseaux de collecte d’eaux usées municipales 5.19 Départ à la retraite d’une technicienne en comptabilité au Service des...
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Concernant la protection contre les refoulements
...e de construction" (B -1.1, r.0.01). E lles doivent être installées sur les branchements horizontaux recevant les eaux usées de tous les appareils, notamment les renvois de pl anchers, les fosses de retenue, les intercepteurs, les r...
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Procès-verbal du 26 septembre
...Adjudication du contrat pour la fourniture de services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines pour 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres sur...
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Procès-verbal du 13 juin
...cière par le comité des Fêtes de Saint- Georges pour l’organisation de la fête nationale régionale, la fête du Canada, bateaux-dragons, sentier féérique, sculpture sur neige et la soirée du 31 décembre 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le con...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...mineront le coût du branchement à l'aide des tarifs ci - dessous, en fonction des con ditions connues sur les réseaux municipaux et de la voirie existante. Si le branchement demandé est pour un bâtiment ayant déjà un branche...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...2 : Fissures, modifications de marquises et renfort de colonnes de la structure: 6208,67 $ S05 : Installation de linteaux et de plaques de renfort supplémentaires : 17 283,44 $ S06 : Ouverture supplémentaire dans le mur de béton axe 5 :...
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Procès-verbal du 27 mars
...get de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13385 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager des bureaux du centre sportif Lacroix-Dutil pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invit...
