44 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...culture pour les périodes prévues aux rapports d’embauche. Préposés à la maintenance : Marjolaine Bisson Cédric Larivière Félix Lessard Gaétan Vigneault ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13811 Embauche de préposés aux remonté...

• Documents

Règlement de zonage

............................................... - 5 - 4.13. ARCHITECTURE DES MURS FAISANT FACE À LA PREMIÈRE AVENUE ET À LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE .................................................................................................... - 6 -...

• Documents

Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux

...ectoraux a été effectuée selon le sens horaire. L’utilisation des mots, autoroutes, avenues, boulevards, chemins, ponts, rivières, rues, ruisseaux et voies ferrées sous -entend la ligne médi ane de ceux -ci, sauf mention contraire. La de...

• Documents

Procès-verbal du 23 septembre 2024

...utorisation d’utiliser à des fins autres qu’agricoles une superficie de 4090,9 m 2 pour la reconstruction du pont sur la rivière Famine et pour le réaménagement du chemin d’accès; ATTENDU : que cette demande est conforme à la réglementation...

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 2 octobre

...CC -335, CC -299 et CC -329 . La zone CC -329 est située entre la 118 e Rue et la 120 e Rue , de la rivière Chaudière à la 2e Avenue. Les zones contigües sont les zones CC -328, CC -302, CC -327, PA -333...

• Documents

Plan d'urbanisme

...ire, dans la zone blanche. Elle comporte des terrains boisés au nord et à l’est du Club de golf ainsi qu’au sud de la rivière Famine. La plupart des propriétés n’ont pas de façade sur rue. [r. 423-2011, 13-09-2011] Usages, construct...

• Documents

Procès-verbal du 13 mai 2024

...ATTENDU : que Motoneige Beauce Sud a fait ériger une passerelle afin de relier les deux rives de la rivière Famine, dont un accès et une assise se situent sur les immeubles étant les lots 3 810 523 et 3...

• Documents

Avis concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux - 20 mars

...ntes : la limite municipale au nord -est, la ligne à haute tension, la 35 e Avenue, la 90 e Rue, le boulevard Lacroix, la rivière Famine au nord de toutes les îles et îlots, la rivière Chaudière à l’ouest de l’Île -aux - Chèvres et de l’Île au...

• Documents

Procès-verbal du 12 février 2024

...e avec Destination Beauce et Tourisme Chaudière-Appalaches, sur la présentation du nouveau système de surveillance de la rivière Chaudière et sur le caucus des cités régionales. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucu...

• Documents

Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales

...e Rue jusqu’à la limite nord -ouest de la ville. Ce tronçon est temporaire étant donné la perte de la passerelle sur la rivière Famine. . Sur la 25 e Avenue de la 81 e Rue à la 98 e Rue et sur la 98 e Rue de la 25 e Avenue à la 5 e Av...

• Documents

Procès-verbal du 13 novembre

...s limites de son droit acquis résidentiel; ATTENDU : que la demande est localisée sur le lot 3 123 977 située entre la rivière Chaudière et la route 204 et que la superficie de la demande est de 0,5 hectare; ATTENDU : que cette d...

• Documents

Procès-verbal du 14 novembre

...municipalité de Saint-Honoré-de-Shenley est de répondre dans un premier temps aux besoins des citoyens de l’ouest de la rivière Chaudière (St-Honoré, St-Benoît-Labre, La Guadeloupe, Courcelles, St-Évariste, St- Hilaire-de-Dorset, St-Éphrem) et...

• Documents

Règlement de lotissement

...s de 20 km 2, le corridor riverain s’appliquera à tous les lacs et uniquement aux cours d’eau suivants : rivières Chaudière, Famine, du Loup et Pozer et ruisseaux d’Ardoise, Cumberland, Stafford et Patrick. Règlement de lot...

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er novembre

...LA ZONE VISÉE ET DES ZONES CONTIGÜES La zone CC -329 est située entre la 118 e Rue et la 120 e Rue de la rivière Chaudière à la 2e Avenue. Les zones contigües sont les zones CC -328, CC -302, CC -327, PA -333...

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes

...e l’Assomption, Place de l’église, Centre culturel Marie -Fitzbach, cégep, hôpital, centre -ville, berges de la rivière Chaudière; 2. à l’intérieur du rayon de protection de l’aéroport, l’avis des autorités compét...

• Documents

Peintures murales

...ATTENDU : que le conseil municipal souhaite que les interventions au centre -ville contribuent à mettre en valeur la rivière Chaudière et à créer un lien avec le secteur institutionnel de la rive ouest ; ATTENDU : que le Règlemen...

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...ATTENDU : que le conseil municipal souhaite que les interventions au centre -ville contribuent à mettre en valeur la rivière Chaudière et à créer un lien avec le secteur institutionnel de la rive ouest ; ATTENDU : que le Règlemen...

• Documents

Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles

...garde d’un bâtiment d’intérêt patrimonial ou architectural ou met en valeur un attrait particulier de la ville (rivière, vallée, piste multifonctionnelle, route verte, parc urbain, site historique, attrait touristique, etc ) ;...

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 avril

...a zone PB -926 est située au Sud -Est de l’usine d’épuration , au Nord -Ouest du Sentier seigneurial, de la rivière Chaudière à la rivière Pozer. Les zones contigües sont les zones PC -923, RA -924, RA -925, PB -229,...

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai

...ües sont les zones IB -220, PB -225, PC -226, RB -218 et RB -217. La zone IB -220 est située entre la rivière Famine et la 107 e Rue à l’Est du centre de ski. Les zones contigües sont les zones PA -221, PB -225, IA -219...

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre

...près du boulevard Lacroix . Secteur Ouest : • Le long du boulevard Dionne et de la 6 e Avenue Nord : de la rivière Pozer jusqu’à la 36 e Rue et du côté nord de la 32 e Rue, près du boulevard Dionne . Une illustration des zo...