Recherches populaires
160 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...s ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 15 mai 2024, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de sub...
-
• Documents
Règlement de zonage
...à neige a) Permis dans toutes les zones ; b) Permis dans toutes les cours ; c) Autorisé du 15 octobre d'une année au 15 mai de l'année suivante d) Éloignement minimal de la ligne avant : 1 m e) Distance minimale d'une borne-fontaine : 1 m...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...djuge à DRUMCO ÉNERGIE INC. le contrat pour l’entretien de génératrices pour une période de 24 mois débutant le 15 mai 2024 au montant de 28 655,50 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la so...
-
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...s les 30 jours de la mise à la poste du compte de taxes pour l'année 2024, le deuxième versement est dû et exigible le 15 mai 2024, le troisième versement est dû et exigible le 15 juillet 2024 et le 4 e versement est dû et exigi...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...té tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13497 Séance extraordinaire du 15 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 mai 2023 a été remise à chaque...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...ur le transport et valorisation des boues de la station d’épuration des eaux usées pour une période de 3 ans débutant le 15 mai 2023 pour un montant total de 1 289 914,59 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soum...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...d’embauche d’une surveillante sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture pour la période du 5 janvier 2022 au 15 mai 2022 est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UN FORMATEUR DE SKI POUR LE CENTRE DE SKI Un rapport...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...uche d’un responsable de la polyvalente pour le Service des loisirs et de la culture pour la période du 19 janvier 2022 au 15 mai 2022 est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UNE FORMATRICE DE COURS DE GARDIENS AVERTIS POUR LE SERVI...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...osé au conseil. Un rapport d’embauche de 2 surveillantes pour le kiosque du Parc des Sept-Chutes pour la période du 15 mai 2022 au 15 octobre 2022 pour le Service des loisirs et de la culture est déposé au conseil. Un rapport d’embauc...
-
• Documents
Concernant l’utilisation de l’eau potable
...nt les allées , des trottoirs, des patios ou des murs extérieurs d’un bâtiment n’est permis que du 1 er avril au 15 mai de chaque année ou lors de tra vau x de peinture, de co nstruction, de rénovation ou d’aménagement paysager justif...
-
• Rubriques
Usages autorisés (sous conditions)
...stationnements, incluant les allées d’autos, les patios, trottoirs et murs extérieurs est PERMIS entre le 1 er avril et le 15 mai de chaque année ou lors de travaux de rénovation ou construction justifiant le nettoyage, à la condition d’utiliser un...
-
• Rubriques
Échéances et intérêts
Le compte de taxes est payable en 4 versements. En 2024, les échéances sont : 1er mars 15 mai 15 juillet 16 septembre Si le compte de taxes n’excède pas 300 $, il doit être acquitté en entier à la 1 re date d’échéance...
-
• Rubriques
Ventes d’immeubles pour défaut de paiement de taxes
La Loi sur les cités et villes (RLRQ c. C-19) permet aux municipalités de procéder au recouvrement des taxes impayées au moyen de la vente à l’encan des immeubles pour non-paiement des taxes. Cette méthode de recouvrement ne nécessite aucun jugeme......
-
• Rubriques
Qui peut utiliser Taxibus?
Pour utiliser Taxibus, vous devez être membre. Comment devenir membre? Présentez-vous au bureau de Taxibus situé au 11290, 2 e Avenue. Ayez en main une pièce d’identité : permis de conduire, carte d’assurance-maladie ou carte étu......
-
• Rubriques
Réservation | Annulation
RÉSERVATION - Marche à suivre Repérez la borne située la plus près de votre point de départ . Notez le numéro de la borne. Trouvez la borne située la plus près de votre point de destination . Notez également ce numéro.......
-
• Rubriques
Phragmite exotique
Le phragmite exotique (Phragmites australis) est une graminée vivace envahissante provenant d’Eurasie qui cause de graves dommages aux terres humides côtières et aux plages de l’Amérique du Nord. Au Québec, cette plante s’installe en monoculture dan......
![]()
-
• Rubriques
Herbe à poux
L’herbe à poux est une mauvaise herbe très répandue au Québec. Elle est présente de mai à octobre et meurt aux premières gelées à l’automne. À la mi-juillet, l’herbe à poux commence à fleurir et produit du pollen. Le pollen voyage dans l’air sous la......
![]()
-
• Rubriques
Direction générale
La Direction générale est responsable de l'administration de la Municipalité. À cette fin, elle planifie, organise, dirige et contrôle l'ensemble des activités de la Ville. Elle voit au respect des orientations politiques du conseil muni......
![]()
-
• Rubriques
Construction d’une maison
Vous désirez vous construire? Informez-vous auprès d’un inspecteur en bâtiment sur les normes à respecter et les documents à fournir (Plans intérieur et extérieur à l’échelle, plan d’implantation fait par un arpenteur-géomètre, etc.).
![]()
-
• Rubriques
Service du secrétariat général et greffe
Le Service du secrétariat général et greffe assume le secrétariat général du conseil municipal et est le gardien légal de l’ensemble des actes officiels de la Ville. Il administre les archives municipales, rédige ou supervise les ententes et les con......
![]()
-
• Rubriques
Service des ressources humaines
Le Service des ressources humaines assure l’administration et la gestion de l’ensemble des programmes ayant trait à la gestion de son personnel qui compte quelque 475 employés réguliers, temporaires, à temps partiel ou occasionnels (incluant les étu......
![]()
-
• Rubriques
Services juridiques
Les Services juridiques jouent un rôle-conseil auprès des autres services de la Ville. Ils assurent la représentation de la Ville devant les tribunaux et coordonnent les mandats externes. Enfin, ils s’occupent des réclamations adressées à la Ville e......
![]()
-
• Rubriques
Communications
La Division des communications assure la coordination des activités d’information et de communication de la Ville, tant à l’interne qu’à l’externe. Elle réalise les actions liées à la promotion de la Ville ainsi que celles touchant les relations pub......
![]()
-
• Rubriques
Cour municipale
La cour municipale a compétence en matière pénale, soit : Infractions à certaines lois provinciales, entre autres, le Code de la sécurité routière et la Loi sur les véhicules hors route. Infractions aux règlements municipaux tels la p......
![]()
-
• Rubriques
Service de la sécurité incendie
Le Service de la sécurité incendie a comme objectif de combattre les incendies pour protéger la vie humaine, limiter les pertes matérielles et rechercher l'origine et la cause de tout incendie. Il voit à la prévention des incendies en sensibilisant......
![]()
