Recherches populaires
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au num...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...obation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet d’autoriser les entreprises en construction dans la zone commerciale CD -374, située le long de la 127 e Rue, pr...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...robation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet : • D’autoriser les constructions de bâtiments de 8 étages et de modifier la marge de rec...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au num...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au num...
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 887 -2023 soit annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme si au long reproduit. ADOPTÉE ME ISABELLE BEAULIEU Greffière PRO...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 896-2023 AMENDANT DIVERS REGLEMENTS SUITE A L’ADOPTION DU REGLEMENT NUMERO 895-2023 RELATIF A LA DEMOLITION D’IMMEUBLES DE LA VILLE DE S...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...obation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet de permettre les concessionnaires automobiles dans la 120 e Rue du côté est de la route 204. 2. DESC...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 6 décembre
...e directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 22 novembre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au num...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au num...
• Documents
Adoption des prévisions budgétaires 2024 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2024-2025-2026 - 29 novembre
...VINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2024 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024 – 2025 – 2026 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 DECEMBRE 2023 AVIS est, par les présentes, donné...
• Documents
Avis de promulgation - 22 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 899-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville d......
• Documents
Demande de dérogation mineure pour une partie du lot 3 365 592 (lot 6 587 565 projeté) situé sur la 155e Rue - 15 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour une partie du lot 3 365 592 (lot 6 587 565 projeté) situé sur la 155e Rue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, c...
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 340 à 356, 122e Rue - 15 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le 340 à 356, 122e Rue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aména...
• Documents
Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er novembre
...on conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet d’autoriser la construction d’un immeuble de plus 20 logements et de 4 étages maximum dans la 120 e Ru...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numé...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au num...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au num...
• Documents
Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...ir avec carte -loisirs 16,00 $ Extra soir 4,00 $ Extra soir avec carte -loisirs 3,00 $ Cours privés Pour tous *Billet de remontée non inclus Cours sans carte -loisirs 33,00 $ Cours avec carte -loisirs...
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...1-2023 amendant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifier un c...
• Documents
Avis de promulgation - 30 août
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 894-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de......
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au num...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au num...
• Documents
Adoption du règlement numéro 899-2023 modifiant le règlement numéro 710-2018 concernant le traitement des élus municipaux - 4 octobre 2023
...municipalité verse à ce dernier ou cette dernière à compter de la 15e journée, une rémunération additionnelle suffisante pour qu’il ou qu’elle reçoive, à compter de ce moment et jusqu’à ce que cesse le remplacement, une somme égale à la rémunér...