Recherches populaires
456 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Avis de promulgation - 5 juin
...919-2024 amendant les Règlements numéros 656-2017 et 687-2017 concernant la revitalisation des bâtiments du centre-ville. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bu...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...nt le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règl...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 19 juin
...8-2024 amendant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicables au centre- ville numéro 483-2012 afin de modifier le territoire d’application. Qu'un certificat de conformité a été...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...ISSIONNAIRE MONTANT SERVICE D’ÉQUIPEMENT G.D. INC. 383 000,14 $ PHIL LAROCHELLE ÉQUIPEMENT INC. 384 365,74 $ LE CENTRE DU CAMION (BEAUCE) INC. 392 754,60 $ LES ÉQUIPEMENTS TWIN LAVAL INC. 417 261,52 $ ATTENDU : que suite à l’étud...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...ement de zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...le commune de Saint-Georges. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12743 Embauche de 2 commis de restaurant pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de commis de restaurant pour...