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446 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 septembre
...rum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabell e Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
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Procès-verbal du 25 septembre
...rum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabell e Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
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Procès-verbal du 2 octobre
...quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents m onsieur Claude Poulin directeur général et Me Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...biles dans la 120e Rue à l’intersection de la route 204. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible po...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PU...
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Procès-verbal du 27 novembre
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Avis d'entrée en vigueur - 20 mars
...ernant des ententes relatives à des travaux municipaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 12 mars 2024. Que ce règlement est disponible pour...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...016 à TC017 sont recommandées par le consultant Services EXP; ATTENDU : la recommandation de M. Alain Roy, ingénieur, directeur des Services techniques à l’effet d’autoriser les directives de changement TC016 à TC017 pour ces travaux au mo...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Procès-verbal du 11 décembre
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Procès-verbal du 11 décembre
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Avis d'entrée en vigueur - 6 décembre
...immeubles de 20 logements et plus dans la 120e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 22 novembre 2023. Que ce règlement est disponible po...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...895-2023 relatif à la demolition d’immeubles patrimoniaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pou...
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Procès-verbal du 23 octobre
...rum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
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Procès-verbal du 13 novembre
...rum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...23 relatif à la démolition d’immeubles patrimoniaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible po...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...ment de zonage numéro 150-2005 relativement aux entrepôts. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible po...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...ée près de la 22e Avenue au nord de la 89e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible po...
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Procès-verbal du 10 octobre
...rum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
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Procès-verbal du 26 juin
...ous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu no taire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....