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448 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 13 février
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
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Procès-verbal du 13 mars
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
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Procès-verbal du 12 décembre
...le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseillère Manon Bougie Monsieur le conseiller Jean-Pierre...
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Procès-verbal du 12 décembre
...ames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
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Procès-verbal du 28 novembre
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire C...
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...alablement donné à la séance de ce conseil tenue le 22 février 2021 ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUN...
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Procès-verbal du 14 novembre
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire C...
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Procès-verbal du 24 octobre
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin....
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Procès-verbal du 11 octobre
...aquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean- Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire C...
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Procès-verbal du 17 janvier
...esdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier, Renaud Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de mon...
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Procès-verbal du 14 février
...esdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Jean Perron, Renaud Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude M...
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Procès-verbal du 8 août
...Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Mon sieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseillère Manon Bougie Monsieur le conseiller Jean...
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Procès-verbal du 28 février
...quelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire C...
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Procès-verbal du 14 mars
...eillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin....
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Procès-verbal du 28 mars
...ts madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin....
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Procès-verbal du 11 avril
...eillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
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Procès-verbal du 25 avril
...eillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
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Procès-verbal du 9 mai
...eillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
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Procès-verbal du 24 mai
...ts madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse su...
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Procès-verbal du 13 juin
...habituel le 13 juin 2022 à laquelle sont présents messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse...
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Procès-verbal du 27 juin
...eillère Esther Fortin ainsi que messi eurs les conseiller s Serg e Thomassin, Tom R edmond , Renaud Fortier , Jean Perron, Jean -Pierre F ortier et Olivier Duva l. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame l a ma...
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Procès-verbal du 11 juillet
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire C...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLL OUGH Maire Greffier Règlement n° 695 -2017 PIIA – Place de l’égl ise Page 12...