Recherches populaires
456 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...élie Ferland à titre de directrice adjointe – Entretien. 6.26 Embauche d’une préposée à la fabrication de neige pour le centre de ski. 6.27 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 6.28 Embauche d’une inspec...
-
• Documents
Avis de promulgation - 27 décembre
...nt numéro 901-2023 modifiant le Règlement numéro 336-2009 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1. Que ce règlement est disponible pour consultation aux heures ordinaires de bureau en...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...ctivité de la municipalité. Le terme "résident" prévu au présent règlement comprend tous les résidents de la nouvelle Ville de Saint - Georges telle que créée pa r le décret 1046 -2001 du gouvernement du Québec. 2. SERVICE DU SEC...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...r – Ski et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture. 5.22 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Centre culturel Marie- Fitzbach pour le Service des loisirs et de la culture. 5.23 Suspension d’un employé. 5.24 A...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...ller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 900 -202 3 établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 900 -202 3...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...on auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu l a soumission suivante: NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CENTRE DE L’ASPIRATEUR TLR INC./ PRODUITS SANITECH 34 411,84...
-
• Documents
Avis de promulgation - 1er novembre
...bre 2023, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 900-2023 établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée....
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...: la demande du Club à l’effet de re nouveler l’entente avec la Ville concernant les activités de l’équipe au centre sportif Lacroix -Dutil; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le con...
-
• Documents
Avis de promulgation - 30 août
...conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 894-2023 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bure...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...23 -13633 Adjudication du con trat pour le remplacement de prises de canon à neige et de sectionneurs électriques au centre de ski Saint -Georges ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...ub Rendez-vous St-Georges ATTENDU : que le Club Rendez-vous St-Georges est un organisme sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTEN...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...du Règlement de zonage afin de fixer à « 1m » la marge de recul avant minimale dans certaines zones du centre -ville, le long de la 1 re Avenue de la 114 e Rue à la 125 e Rue pour que les nouveaux bâtiments puisse...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...-13869 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12350-12380, 1 re Avenue ATTENDU : la demande des propriétaires de Chaussures Cameron qui désirent...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.24 Démission d’une employée à l’entretien ménager pour le centre de ski. 7.25 Démission d’une commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.26 Fin d...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...ET RÉSOLU un animement QUE le Règlement numéro 894 -202 3 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix -Dutil et du centre de ski , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte d...
-
• Documents
Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski
RÈGLEMENT N o 8 94 -202 3 Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix - Dutil et du centre de ski PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 8 94 -202 3 ÉTABLISSANT LA TARIFI CA...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...AMENDANT LE RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) APPLICABLES AU CENTRE-VILLE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal,...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...e Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 13 mai 2024 à compte...
-
• Documents
Règlement de construction
...ation de biens ; 2° Services correctionnels ou de détention ; 3° Musée ; 4° Bijouterie ; 5° Centre d’hébergement pour personnes victimes de violence ; 6° Usage nécessitant l’entreposage licite de matières da...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...-13088 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12365-12367, 1 re Avenue ATTENDU : que les nouveaux propriétaires du 12365-12367, 1 re Avenue dés...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...u des conclusions du rapport du consultant pour un montant de 515 673 $, plus toutes les taxes applicables, excluant le centre de ski et le cyber risque ainsi que le risque d’inondation en assurance des biens, pour la couverture des assurances...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...ts : 5.10 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11270, 1 re Avenue 5.11 Adjudication du contrat pour le remplacement de chaudière au centre cultu...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...alcool auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ATTENDU : que pour renouveler le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix- Dutil, nous devons mettre à jour les coordonnées du responsable; ATTENDU : que le nom du responsa...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...ant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adj...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...solution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13010 Acceptation d’une entente sur l’utilisation de la montagne du centre de ski Saint-Georges avec Vélo de Montagne MSG, Saint-Georges ATTENDU : qu’un protocole d’entente a été rédig...