Recherches populaires
481 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...comité peut s’adjoindre un membre du personnel du Service de l’urbanisme ou un autre m embre du personnel de la Ville de Saint -Georges. Le comité évalue la demande en fonction des dispositions du présent règlement....
-
• Documents
Carte des affectations secteur Est rural
...oyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidienne Centre-ville Commerce et service de type local et régional Commerce et service récréotouristique Noyau villageois Commerce de gros e...
-
• Documents
Carte des affectations secteur Est urbain
...ère mise à jour: 29 février 2024 Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Georges. Ce produit comporte de l’information géographique de base provenant du gouvernement du Québec. ©...
-
• Documents
Prolongement des réseaux en milieu bâti
...otable en qualité et quantité suffisante pour un secteur bâti doivent provenir des résidents de ce secteur; • La Ville fournit alors les informations de base en matière d’estimés préliminaires, de faisabilité et de procédures à suivre...
-
• Documents
Prolongement procédurier
...ent d’emprunt Octroi du contrat et mandat de surveillance Réalisation des travaux Prise en charge du réseau par la Ville Si règlement d’emprunt refuséFERMETURE Si règlement d’emprunt approuvé Annexe A Procédurier
-
• Documents
Gestion des stationnements publics
...s et ses orientations. 2 . PORTÉE Cette politique s’applique à tous les stationnements publics appartenant à la Ville de Saint-Georges et plus particulièrement à ceux localisés au centre-ville. 3 . APPLICATION La directrice du...
-
• Documents
Stationnement au centre-ville
...: Dossier: Dessin: FRÉDÉRIC VEILLEUX AUCUNE 27/03/2020 STATIONNEMENTS PUBLICS 317-01 STAT. Centre-ville.dwg 1-1
-
• Documents
Sollicitation dans les rues
...nt les conditions suivantes: l’organisme est légalement constitué; l’organisme n’est pas déjà subventionné par la Ville; il s’agit d’un organisme à but non lucratif utilisant ses revenus ou la plus grande partie de ses revenus pour d...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 octobre
...RE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 865-2022 AMENDANT LE PLAN D'URBANISME NUMÉRO 163-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil mu...
-
• Documents
Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 8 33 -2022 Concernant le code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint -Georges PR OV INCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 833 -2022 CONCERNANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉO...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 15 juillet 2024 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 25 juin 202 4 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les...
-
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 91 -2003 Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 21 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLE...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 25 mars 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs le...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 22 janvier 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 26 février 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 14 novembre 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieur...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 12 juin 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs le...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 28 mars 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 14 mars 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs le...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 juin
...ELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTEGRATION ARCHITECTURALE POUR LES ZONES COMMERCIALES DE LA ROUTE 204 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil mu...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 23 mai 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 24 avril 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs l...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 28 février 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Ser...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 14 février 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs...