Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 12 février
...906-2024 autorisant des travaux pour la réfection des services municipaux dans la 22 e Rue du boulevard Dionne à la 8 e Avenue et dans la 16 e Rue du boulevard Dionne à la 8 e Avenue au montant total de 4 274 250 $ et un emprunt du même mont...
• Documents
Demande de dérogation mineure pour une partie du lot 2 995 023 (lot 6 606 491 projeté) située sur la 1re Avenue - 28 février
...U B L I C Demande de dérogation mineure pour une partie du lot 2 995 023 (lot 6 606 491 projeté) située sur la 1re Avenue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’...
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des immeubles desservis par un réseau d'aqueduc ou d'égout municipal - 28 février
...6 -202 4 autorisant des travaux pour la réfection des services municipaux dans la 22 e Rue du boulevard Dionne à la 8 e Avenue et dans la 16 e Rue du boulevard Dionne à la 8 e Avenue au montant total de 4 274 250 $ et un emprunt du même...
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 420, 40e Avenue Sud - 5 avril
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le 420, 40e Avenue Sud AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aména...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...ment numéro 878-2023 a pour but de modifier les affectations entre les futures 160e Rue à 175e Rue en haut de la 22e Avenue. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau o...
• Documents
Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux
...scription des limites des districts électoraux a été effectuée selon le sens horaire. L’utilisation des mots, autoroutes, avenue s, boulevards, chemins, ponts, rivières , rue s, ruisseaux et voies ferrées sou s-en tend la ligne médiane d e ceux...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -1302 6 Rejet des soumissions pour la réalisation d’une bande piétonne – 8e Avenue Ouest ATTENDU : qu'à la suite d'un e soumission publique , la Ville a reçu l es soumission s suivante s :...
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...rbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations résidentielles dans la future 143 e Rue en haut de la 22 e Avenue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. PROJE...
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin d’agrandir l’affectation résidentielle de moyenne densité sur la 6 e Avenue projetée entre la 171 e Rue et la 174 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis...
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...dant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les multifamiliales de 6 logements du côté est de la 22 e Avenue, adossé au parc technologique, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à une période...
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...QUE le Règlement numéro 836-2022 autorisant des travaux pour la réfection des services municipaux dans la 18 e Rue de l’avenue Bernier à la 7 e Avenue, dans la 116 e Rue de la 3 e Avenue à la 4 e Avenue et dans la 151 e Rue du boulevard Lacr...
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...dant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les multifamiliales de 6 logements du côté est de la 22 e Avenue, adossé au parc technologique, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement nu...
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...uméro 163-2005 afin de modifier les affectations dans les prolongements de la 144 e Rue et de la 147 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consultation publiqu...
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...par l’assistante-greffière en ajoutant les items suivants : 7.30 Acceptation d’une directive de changement DC-1, 25e Avenue – Parc technologique 7.31 Modification de l’aménagement de la 147e Rue – Quartier Urbain 7.32 Embauche de...
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...ro 163-2005 afin de modifier les affectations dans les prolongements de la 144 e Rue et de la 147 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'e...
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...méro 150-2005 afin de modifier les usages permis dans les prolongements de la 144 e Rue et de la 147 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement numéro 853-202...
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...ns le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11270, 1 re Avenue 5.11 Adjudication du contrat pour le remplacement de chaudière au centre culturel Marie-Fitzbach ADOPTÉE...
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...méro 150-2005 afin de modifier les usages permis dans les prolongements de la 144 e Rue et de la 147 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 853-2022 soit annexé à l...
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...du protocole d’entente relatif à l’octroi d’une aide financière dans le cadre du sous -volet 1.2 secteur 78 e Rue et 8 e Avenue du Pro gramme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) ATTENDU : que le ministère des Affaires...
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...e qu’elle exploite sur le lot 4 337 956 du CADASTRE DU QUÉBEC, dans la circonscription foncière de Beauce, sur la 30 e Avenue Nord sur une superficie de 0,79 hectares; ATTENDU : que cette demande est conforme à la réglementation d’urbanism...
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...O 22-13056 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 147 e Rue et de la 22 e Avenue par Quartier Urbain inc. ATTENDU : que le promoteur Quartier Urbain inc. désire prolonger la 147 e Rue et la 2...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...lement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir la zone résidentielle de moyenne densité RC-603 sur la 6e Avenue projetée entre la 171e Rue et la 174e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 14 novembre...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations résidentielles dans la future 143 e Rue en haut de la 22 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consultation publique suivant les dispos...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...de zonage de façon à éviter to ut stationnement de visiteurs ou autres dans les rues à proximité. 8˚ La 10 e Avenue doit être prolongée au moins de la 10 e Rue jusqu’au terrain du projet. Devant ce dernier, le prolongemen...
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...e. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 5150, 6E AVENUE SUD Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué la demande de dérogation mineure pour l...