Recherches populaires
462 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...rron, Jean -Pierre Fortier, Renaud Fortier et Olivier Duval. Formant quorum sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. PRÉSENTATION DU PROJET DE RÈGLEMENT ET AVIS DE MOTION Je, Tom Redmond , conseille r...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...omassin, Jean Perron, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...mémen t à la Loi. [r.785 -2020,17 -11 -2020] ADOPTÉ FRANÇOIS FECTEAU JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT N UMÉRO 472 -2...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général, Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M....
-
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...in, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin , directeur général et M e Isa...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
...massin, Jean Perron, Renaud Fortier et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin, directeur général et M e Isabelle Be...
-
• Documents
Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 4 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lu......
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...t à mettre en valeur ; • Présence d'une importante zone agricole permanente à préserver ; • Réseau routier primaire mal adapté à la croissance de la ville et devant être amélioré ; • Grande disponibilité de terrains vacants pour...
-
• Documents
Carte des affectations secteur Est urbain
...bec, tous droits réservés. _________________________________________________ Maire _________________________________________________ Greffier Bassin Sart...
-
• Documents
Carte des affectations secteur Est rural
...uébec, tous droits réservés. _________________________________________________ Maire _________________________________________________ Greffier r. 423-2011 r....
-
• Documents
Carte des affectations secteur Ouest urbain
...uébec, tous droits réservés. _________________________________________________ Maire _________________________________________________ Greffier Ce plan d'affe...
-
• Documents
Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...bec, tous droits réservés. _________________________________________________ Maire _________________________________________________ Greffier Agrandissem...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...Fortier, Olivier Duval, Jean Perron et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaul...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Bea ulieu...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...on, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isab...
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...résent règlement entre en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ MANON BOUGIE ME ISABELLE BEAULIEU Maire sse suppléante Greffière ADOPTÉ LE 28 OCTOBRE 2024
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...massin, Jean Perron, Renaud Fortier et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Bea...
-
• Documents
Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire Greffière ADOPTÉ LE 11 NOVEMBRE 2024
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...sent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ RÉGIS DROUIN JEAN M CCOLLOUGH Maire suppléant Greffier
-
• Documents
Procès-verbal du 11 novembre 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...