Recherches populaires
683 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...Modifié par le règlement 785-2020 Entrée en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 628 -2016 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉG...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 28 février 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Ser...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 14 février 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs...
-
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
...ABELLE BEAULIEU, notaire GREFFIÈRE PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance extraordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue par visioconférence le 26 janvier 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esthe...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...u Règlement numéro 866 -2022 adopté le 14 novembre 2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM À la suite d...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 25 avril 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs l...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 868-2022 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil mun...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 863-2022 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 24 octobre 2022, le conseil...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 11 juillet 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 2 novembre
...D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 860-2022 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 11 octobre 2022, le conseil...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 27 juin 202 2 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 13 juin 2022 à laquelle sont présents messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean P...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 19 octobre
...ANISME CONCERNANT L'ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 861-2022 AMENDANT LE PLAN D'URBANISME NO 163-2005 DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que le Règleme...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 24 octobre 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs...
-
• Documents
Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre
...exigences de la Loi sur la fiscalité municipale : Que le rôle triennal d’évaluation foncière 2022,2023 et 2024 de la Ville de Saint-Georges qui sera en vigueur pour son 2e exercice financier, a été déposé, le 25 octobre 2022,...
-
• Documents
Aliénation de biens - 16 novembre
...ES A V I S P U B L I C ALIÉNATION DE BIENS AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière que la Ville de Saint-Georges a procédé à l’aliénation, autrement que par enchère ou soumission publique, des biens...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 août
...verture. 2. Adoption de l'ordre du jour. 3. Adoption d’ une résolution : 3.1 Candidatur e de la Ville de Saint -Georges dans le cadre du Mérite municipal 2022 pour le prix Aménagement du territoire et urbanisme...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 862-2022 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 24 octobre 2022, le conseil...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 14 novembre 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieur...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 24 mai 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge T...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 9 mai 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 11 octobre 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 15 août 202 2 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi...
-
• Documents
Calendrier des séances ordinaires pour 2023 - 23 novembre
...OUR 2023 AVIS est par les présentes donné par la soussignée greffière : QUE conformément à la Loi sur les cités et villes, le conseil doit adopter le calendrier des séances ordinaires pour l'année 2023 et le publier sur le territoire de l...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...E INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 867-2022 AMENDANT LE PLAN D'URBANISME NUMÉRO 163-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil mu...