Recherches populaires
399 résultats trouvés pour taxes
-
• Rubriques
En ligne
...e territoire d’une municipalité desservie par la cour 7 champs pour les constats émis par une personne autorisée par la Ville de Saint-Georges en matière de règlementation municipale
-
• Actualités
Lancement MAGNIFICAT : Images uniques et musique sacrée
...ectateurs » - Suzanne Giroux, artiste en arts visuels ( www.suzannegiroux.com ). L’événement est une présentation de la Ville de Saint-Georges, en collaboration avec la Fabrique de Saint-Georges-de-Sartigan et Solotech. INFOS PRATIQ...
![]()
-
• Rubriques
Dans la chute de dépôt
Dans la chute de dépôt près de la porte d’entrée principale de l’hôtel de ville. Par chèque* en prenant soin d’y inscrire le numéro du constat d’y joindre la formule réponse. Ne pas déposer d’argent dans cette chute.
-
• Rubriques
Marques de tiers
La Ville de Saint-Georges peut utiliser sous licence certaines marques de commerce de tiers. Leur diffusion n’octroie en aucun cas un droit d’utilisation sans la permission écrite du propriétaire de la marque de commerce.
-
• Rubriques
Demande de permis en ligne
Pour les travaux les plus courants, il est possible de soumettre une demande de permis en ligne. Permis en ligne
![]()
-
• Rubriques
Confidentialité
...fidentiels et ne seront utilisés que pour les fins du service d’alerte automatisé lors de situations urgentes. Bien que Ville de Saint-Georges ne le recommande pas, il est possible en tout temps de se désabonner des alertes en désactivant votre...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...hemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauce- Etchemin dans le cadre de travaux qui seront réalisés à l’école les Petits- Castors. 8.3 Liste des dépenses de recherche et de soutien des co...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...E RÉSOLUTION N O 24 -14039 Adjudication du contrat pour la fourniture et pose de revêtement bitumineux (grands travaux) ATTENDU : qu'à la suite d'une soumissi on publique, la Ville a reçu les soumissions suivantes...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...TION N O 22-12791 Vente d’un camion à Les Encans Ritchie, Ville de Mont-St-Hilaire ATTENDU : que le Service des travaux publics a procédé cette année au remplacement du camion international 7500, de l’année 2010 #56 et qu’il n’est pl...
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 11 septembre 2...
-
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...fonctionnaire ou à l’employé désigné et doit lui en faciliter l’examen. 9.0 DÉLAIS ET PÉNALITÉS 9.1 Travaux correctifs Quiconque contrevient à une disposition du présent règlement et reçoit un avis écrit...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 11 septembre 2023, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numér...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...RÉSOLUTION N O 23-13445 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de tourbe, de terre végétale et de travaux d’engazonnement ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres sur invitation auprès de 6 entreprises, la Ville...
-
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu ordinaire le 27 mars 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et...
-
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...agement projeté, incluant les remblais et déblais ; 5° Plans et élévations des constructions qui feront l’objet de travaux ; 6° Localisation et aménagement des aires de stationnement et des aires de chargement et de déchargement...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...nagement projeté, incluant les remblais et déblais ; 3° Plans et élévations des construction s qui feront l’objet de travaux ; 4° Localisation et aménagement des aires de stationnement et des aires de chargement et de déchargement ;...
-
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter - 30 novembre
...de Saint - Georges a adopté le Règlement numéro 869 -2022 intitulé : Règlement numéro 869 -2022 autorisant des travaux pour la réfection des services municipaux dans la 110 e Rue de la 1 re Avenue à la 2 e Avenue, dans...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...llette des ordures 1 027 625 $ TOTAL: SERVICES TECHNIQUES 5 657 125 $ TRAVAUX PUBLICS Administration 1 338 322 $ Activités spéciales 62 234 $...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...r – Ski et plein air pour le Service des loisirs et de la culture. 7.23 Démission d’un journalier pour le Service des travaux publics. 7.24 Adjudication du contrat pour le remplacement de la surface synthétique du terrain de soccer # 2....
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...ourniture d’une excavatrice hydraulique à rayon court, de marque CASE, modèle CX145D SR DE, année 2022 pour le Service des travaux publics pour un montant total de 304 403,21 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la so...
-
• Documents
Redressement des limites territoriales de la Ville de Saint-Georges et de la Municipalité de la paroisse de Saint-Martin - 29 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C REDRESSEMENT DES LIMITES TERRITORIALES DE LA VILLE DE SAINT- GEORGES ET DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MARTIN Conformément à l’article 190 de la Loi sur l’...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...e longueur d’environ 170 mètres afin d'y construire 7 habitations de type jumelé et qu’il désire être maître d'œuvre des travaux; ATTENDU : que cette demande est conforme aux plans directeurs des réseaux; ATTENDU : le rapport préparé pa...
-
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des immeubles desservis par un réseau d'aqueduc ou d'égout municipal - 28 février
...Saint -Georges a adopté le Règlement numéro 906 -2024 intitulé : Règlement numéro 906 -202 4 autorisant des travaux pour la réfection des services municipaux dans la 22 e Rue du boulevard Dionne à la 8 e Avenue et dans la 16...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...chacun et 2 habitations unifamiliales en rangées (5 logements) et qu’il désire être maître d'œuvre des travaux; ATTENDU : que cette demande est conforme aux plans directeurs des réseaux; ATTENDU : le rapport pr...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...volet redressement− Sécurisation. 6.22 Départ à la retraite d’un conducteur de pelle hydraulique pour le Service des travaux publics. 6.23 Vente d’une lisière de terrain à Claudette Rodrigue et Michel Legault. 6.24 Vente d’un te...
