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425 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...tion de trois fontaines d’eau pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu’il y a lieu de remplacer les 2 fontaines d’eau au terrain de soccer synthétique et celle dans le parc face au centre sportif Lacroix...
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Procès-verbal du 11 décembre
...rchitecturaux 17 380,00 $ TC005 : Ajout d’acier et modification béton dessableur 1 952,72 $ TC006 : Remplacer panneaux simplex par un panneau duplex 4 304,45 $ TC007 : Relocalisation du parcours dans le mur 4 129,96 $...
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Procès-verbal du 13 novembre
...ndat à 9366 -6501 Québec inc. (VARS) pour des services professionnels d’accompagnement dans la construction et la mise en place du programme de gouvernance pour se conformer à la Loi 25 ATTENDU : que dans le cadre de la réforme...
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Procès-verbal du 23 octobre
...en 2027, notamment un terrain adapté aux enfants en bas âge. M. Claude Poulin, directeur général, mentionne qu’un emplacement doit d’abord être trouvé dans le périmètre urbain. Monsieur le conseiller Serge Thomassin fait un...
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Procès-verbal du 27 novembre
...un régisseur – Aréna et installations aquatiques au Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin de remplacer M. Steeve Simard à titre de régisseur – Aréna et installations aquatiques au Service des loisirs et de la culture su...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre
...ées prévue au centre du parc industriel ouest le long de la 37 e Rue entre la 16 e Avenue et la 30 e Avenue, afin de la remplacer par une zone industrielle à contraintes modérées comme le reste du parc industriel. DESCRIPTION DES ZONES V...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...gés en vertu du Règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement sur les chiens , soit notamment : a) Ses noms et coordonnées; b) La race ou l...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...Art, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le comité de travail supralocal en immigration en remplacement de madame la conseillère Manon Bougie, sur le comité d’investissement commun et sur le comité de...
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Plan d'urbanisme
...ions du sol et la répartition des densités d'occupation ainsi que les autres instruments d'aménagement qui seront mis en place suite à son entrée en vigueur particulièrement dans le domaine réglementaire. PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...EL-01 : Ajout de deux plinthes électriques – local 101 Surplus : 937,19 $ EL-02 : Mise à jour de l’emplacement des équipements de ventilation salle mécanique Surplus : 900,59 $ PB-01 : Remplacement de la...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...ctivité de la municipalité. Le terme "résident" prévu au présent règlement comprend tous les résidents de la nouvelle Ville de Saint - Georges telle que créée par le décret 1046 -2001 du gouvernement du Québec. 2. SERVICE DU SECR...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...turale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12440, 1 re Avenue ATTENDU : la demande du propriétaire qui désire remplacer les trois enseignes du bâtiment situé au 12440, 1 re Avenue; ATTENDU : que cette propriété est située dans l’...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...local informatique no 203 : 396,66 $ EL-03R2: Ajout de pompes de puisard, éclairage du nouveau local de puisard, remplacement de cloches existantes par des klaxons-alarme incendie : 4502,85 $ EL-04 : Fournir et installer une nouvelle mi...
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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...15,00 $ Location harnais 7,00 $ 3. Le présent règlement remplace le Règlement numéro 900 -2023 adopté le 23 octobre 2023 . 4. Le présent règlement entr e en vig...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 922-2024 relatif au remplacement des branchements privés d’eau potable en plomb soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...nement pour chacune des années. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13983 Octroi d’un contrat pour le remplacement des contrôleurs d’accès à l’hôtel de ville ATTENDU : que le système d’accès des portes de l’hôtel...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...e Esther Fortin ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte les directives de changement suivantes : TC016 : Remplacement des vannes papillons par des vannes à boisseau 12 402,35 $ TC017 : Cales d’appui galvanisées pour ajustement...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...ller Jean-Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE le conseil municipal appuie le Pavillon du cœur pour le projet Une place égale pour tous afin que ce dernier puisse bénéficier de l’aide financière du ministère de l’Éducation dans le cadr...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...Duval, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 922-2024 relatif au remplacement des branchements privés d’eau potable en plomb. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son o...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...d’être présents dans les eaux usées, com pte tenu des produits utilisés ou fabriqués par l’établissement; d) l’emplacement du ou des points de contrôle; e) la durée de la caractérisation et les méthodes d’échantillonnage...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...u Sud de la Chaudière concernant le refinancement de l'hypothèque et/ou le financement à long terme de Remplacement, Améliorat ion et Modernisation (RAM -C) ; ATT ENDU : que le conseil d’administration de l’Office d...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...: la demande du requérant qui désire recouvrir les marquises sur les deux façades et y ajouter de l’affichage ainsi que remplacer les deux enseignes suspendues du bâtiment situé au 12220, 1 re Avenue; ATTENDU : que cette propriété est situ...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...$ incluant toutes les taxes si applicables soit financée à même le budget de fonctionnement. QUE cette résolution remplace la résolution numéro 23-13714 adoptée à la séance du 23 octobre 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13964...
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Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski
...sserie (473 ml) 8,50 $ Boisson alco olisée pré -mixé (différents formats) 7,00 $ 2. Le présent règlement remplace le Règlement numéro 894 -20 23 adopté le 21 août 2023 . 3. Le présent règlement entrera en vigueur conform...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...lture. 7.23 Démission d’un journalier pour le Service des travaux publics. 7.24 Adjudication du contrat pour le remplacement de la surface synthétique du terrain de soccer # 2. 7.25 Regroupement de l’Office d’habitation des Appalache...