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454 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...bec, tous droits réservés. _________________________________________________ Maire _________________________________________________ Greffier Bassin Sart...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...on, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isab...
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Carte des affectations secteur Est rural
...uébec, tous droits réservés. _________________________________________________ Maire _________________________________________________ Greffier r. 423-2011 r....
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...sent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ RÉGIS DROUIN JEAN M CCOLLOUGH Maire suppléant Greffier
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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
...ADO PT É CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire Greffière ADOPTÉ LE 28 FÉVRIER 2022 MODIF...
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Sur les colporteurs
...esse et le numéro de téléphone de la personne qu’il représente le cas échéant; d) La description sommaire des biens, des services ou du don qui fer a l’objet de la sollicitation; e) Les dates pendant les...
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Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...s 24 heures avant l'heure fixée pou r le début de la séance. CHA PITRE 2 – PROCÉDURES DÉLIBÉRANTES 5. Le maire préside la séance. En cas d'incapacité d'agir de celui -ci, la séance est présidée par le maire suppléant. Si aucu...
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Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski
.... ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire Greffière ADOPTÉ LE 16 DÉCEMBRE 2024
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...ment entrera en vigueur conform ément à la loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire Greffière ADOPTÉ LE 16 DÉCEMBRE 20 24
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
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Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
.... Lorsqu’un membre du conseil municipal est suspendu, il ne peut exercer aucune fonction liée à sa charge de maire o u de conseiller et, notamment, il ne peut siéger à aucun conseil, comité ou commission de la m unicipalité, ou e...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...uébec, tous droits réservés. _________________________________________________ Maire _________________________________________________ Greffier Ce plan d'affe...
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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
...ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABELLE BEAULIEU Maire Greffière ADOPTÉ LE 11 NOVEMBRE 2024
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...massin, Jean Perron, Renaud Fortier et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Bea...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...résent règlement entre en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ MANON BOUGIE ME ISABELLE BEAULIEU Maire sse suppléante Greffière ADOPTÉ LE 28 OCTOBRE 2024
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...rron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, g...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...Fortier, Olivier Duval, Jean Perron et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaul...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...bec, tous droits réservés. _________________________________________________ Maire _________________________________________________ Greffier Agrandissem...
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Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier Annexe 1 – Territoire Règlement 687 -2017...
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Procès-verbal du 10 octobre
...Renaud Fortier , Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu...
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Procès-verbal du 11 décembre
Saint-Georges, le 4 décembre 2023 Monsieur le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseill...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...eur conformément à la Loi. ADOPTÉ CLAUDE MORIN ME ISABE LLE BEA ULI EU Maire Greffi ère ADOPTÉ LE 4 OCTOBRE 2021