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448 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...esdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsi...
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Procès-verbal du 11 décembre
...le maire Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Monsieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseillère Manon Bougie Monsieur le conseiller Jean-Pierre...
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Procès-verbal du 11 décembre
...esdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsi...
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Procès-verbal du 27 novembre
...esdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsi...
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Procès-verbal du 23 octobre
...eillère s Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond , Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier , Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence d...
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Procès-verbal du 13 novembre
...eillère s Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseiller s Tom Redmond , Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier , Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence d...
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Procès-verbal du 10 octobre
...esdames les conseillère s Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond , Jean Perron, Renaud Fortier , Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence d...
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Procès-verbal du 2 octobre
...Claude Morin Monsieur le conseiller Serge Thomassin Monsieur le conseiller Tom Redmond Mon sieur le conseiller Jean Perron Madame la conseillère Esther Fortin Madame la conseillère Manon Bougie Monsieur le conseiller Jean -...
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Procès-verbal du 25 septembre
...seillère s Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseille rs Tom Redmond, Serge Thomassin , Jean Perron, Renaud Fortier , Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence d...
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Procès-verbal du 21 août
...eillère s Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers To m Redmond, Serge Thomassin , Jean Perron, Renaud Fortier , Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidence d...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...esdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
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Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 13 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lu......
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Règlement no 602-2015
...e 14 décembre 2015; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Solange Thibodeau APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT: 1. CHAMP DE COMPÉTENCE...
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Procès-verbal du 17 juillet
...quelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de mad...
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Procès-verbal du 26 juin
...résents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Tho massin , Jean Perron, Renaud Fortier , Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier . Formant quorum du conseil sous la présidenc...
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Procès-verbal du 12 juin
...esdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsi...
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Procès-verbal du 23 mai
...esdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cl...
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Procès-verbal du 8 mai
...esdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsi...
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Procès-verbal du 24 avril
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin....
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...seillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers, Serge Thomassin, Tom Redmond, Jean Perron, Jean -Pierre Fortier, Renaud Fortier et Olivier Duval. Formant quorum sous la présidence de mons...
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Procès-verbal du 27 mars
...eillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...esdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Cla...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...esdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsi...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...era en vigueur conformémen t à la Loi. [r.785 -2020,17 -11 -2020] ADOPTÉ FRANÇOIS FECTEAU JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGL...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...e sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsi...