385 résultats trouvés pour taxes

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Comment s'inscrire

Nous vous invitons à utiliser votre numéro de téléphone résidentiel (ligne fixe) pour vous inscrire. Vous pourrez y ajouter d’autres numéros de cellulaire et vos coordonnées par la suite.  Si vous n’avez pas de ligne résidentielle, vous po......

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Parc industriel du secteur Est

...e Famine et la 90 e  R ue dans l’axe nord- sud et entre la 5 e  A venue et la 35 e  A venue dans l’axe est-ouest Route d’accès Route 173 Route à p...

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Procès-verbal du 11 novembre 2024

...ns et estimation pour les travaux de prolongement des services municipaux de la 37 e Rue dans le parc industriel secteur ouest. 6.19 Démissions de préposés à la maintenance et de commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la cu...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025

RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......

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Procès-verbal du 25 novembre 2024

...ment QUE le Règlement numéro 926-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 relativement au parc industriel ouest et aux potagers en cour avant, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 926-2024 soit...

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Avis d'entrée en vigueur - 18 décembre

...opté le Règlement numéro 926-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 relativement au parc industriel ouest et aux potagers en cour avant. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de...

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Avis d'entrée en vigueur - 4 décembre

...mendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations prévues dans le parc industriel ouest. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sarti...

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 4 décembre

...Rue. Les zones contigües sont les zones RB -501, CD -502, RE -546 et RD -540. La zone RB -501 est située à l’ouest de la 1 re Avenue entre la 151 e Rue et la 155 e Rue. Les zones contigües sont les zones PA -400, CD -434...

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Procès-verbal du 14 février

...rt de fuites ou bris d'eau sur le réseau d'aqueduc pour l'année 2020 (compilation du secteur Est depuis 1987 et du secteur Ouest depuis 1991) est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UN RESPONSABLE DE LA POLYVALENTE POUR LE SERVICE DES...

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Gestion des stationnements publics

...ment à des résidents du centre-ville sur deux (2) terrains, soit à l’intersection de la 118e Rue et de la 2e Avenue, à l’ouest de la 2e Avenue et sur un terrain près de la 120e Rue, entre l’avenue Chaudière et la 1re Avenue (Banque Royale...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...-ville contribuent à mettre en valeur la rivière Chaudière et à créer un lien avec le secteur institutionnel de la rive ouest ; ATTENDU : que le Règlement 349 -2009 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architectu...

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Procès-verbal du 25 septembre

...publique. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13660 Vente d’un terrain dans le pa rc industriel du secteur ouest à Gestion Breton Quirion inc. ATTENDU : la demande de Gestion Breton Quirion inc. d’acquérir un terrain...

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre

...oulevard Lacroix : de l’entrée nord de la ville jusqu’à la 107 e Rue, de la 135 e Rue à la 140 e Rue du côté ouest seulement et de la 151 e Rue à la 166 e Rue . • Dans la 90 e Rue, entre le boulevard Lacroix et la voie ferrée ....

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre

.... Les zones contigües sont les zones RC -128, IB -131, RC -130 et RB -125. La zone RB -125 est située au sud -ouest de la 22 e Avenue de la 80 e Rue à la 88 e Rue. Les zones contigües sont les zones RA -006, IB -131, RC...

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Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 13 septembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lu......

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Procès-verbal du 24 avril

...rt de fuites ou bris d'eau sur le réseau d'aqueduc pour l'année 2022 (compilation du secteur Est depuis 1987 et du secteur Ouest depuis 1991) est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE DE 25 ANIMATEURS POUR LE SERVICE DES LOISIRS ET DE...

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 avril

...NES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone PB -926 est située au Sud -Est de l’usine d’épuration , au Nord -Ouest du Sentier seigneurial, de la rivière Chaudière à la rivière Pozer. Les zones contigües sont les zone...

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Redressement des limites territoriales de la Ville de Saint-Georges et de la Municipalité de la paroisse de Saint-Martin - 29 mars

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C REDRESSEMENT DES LIMITES TERRITORIALES DE LA VILLE DE SAINT- GEORGES ET DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MARTIN Conformément à l’article 190 de la Loi sur l’......

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars

...a 152 e Rue et la 155 e Rue. La zone contigüe es t la zone RB -429. La zone RB -429 est située au Sud -Ouest de la 22 e Avenue projetée de la 151 e Rue à la 157 e Rue incluant les numéros civiques 15555 à 1559...

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Règlement de zonage

...ière Chaudière - Entre la Route 173 et la rivière Chaudière - Entre la Route 204 et la rivière Chaudière 2° Du côté ouest de la rivière Chaudière - Entre la 6 e avenue Nord et la rivière Chaudière 3° À moins de cent cinquante mètre...

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Peintures murales

...-ville contribuent à mettre en valeur la rivière Chaudière et à créer un lien avec le secteur institutionnel de la rive ouest ; ATTENDU : que le Règlement 349 -2009 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architectu...

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars

...e Saint -Georges. 2. DESCRIPTION DE LA ZONE VISÉE ET DES ZONES CONTIGÜES La zone PB -314 est située au sud -ouest de la 25 e Avenue et au nord -ouest de la 119 e Rue et comprend le Cimic et la Polyvalente de Saint -Georges....

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Procès-verbal du 26 septembre

...montant total de 133 830,90 $ incluant toutes les taxes applicables. (44 610,30 $ annuellement). • Groupe 2 – Secteur Ouest : TERRE EN GROS INC. pour un montant total de 69 226,45 $ incluant toutes les taxes applicables. (23 075,48 $ annue...

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Procès-verbal du 15 août

...Adjudication du contrat pour la rénovation du revêtement extérieur du bâtiment de service du parc des Boisés de l’Ouest ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises , la Ville a reçu les sou...