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342 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...Division – Approvisionnement, celle -ci nous confirme que les soumis sions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par BTS ENTRETIEN INC.; IL EST PROPOSÉ par mo...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...e Division – Approvisionnement, celle -ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse e t la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par TECH -MIX, DIVISION DE BAUVAL INC. ;...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 avril
...doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si la zone n’en comporte pas plus de 21. 4. PERSONNES INTÉRESSÉES 4.1 Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité d e voter...
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Procès-verbal du 24 avril
...chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que toutes les soumissions reçues sont conformes et que les plus basses et les plus avantageuses d'accepter sont celles déposées par GAZON MERCIER INC. pour le groupe 1 et par TERRE...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...e (L.R.Q., c. A-19.1). Que ce projet de règlement a pour effet de prohiber la construction d’entrepôts dans plusieurs zones commerciales. Les zones visées sont principalement localisées le long de la 6e Avenue Nord, du boulevard...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...e long de la 1 re Avenue de la 114 e Rue à la 125 e Rue pour que les nouveaux bâtiments puissent se construire plus près de la rue, tel que prescrit par un critère d’évaluation du PIIA centre -ville . 2. DESCRIPTION DE S ZON...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 septembre
...lement numéro 898-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 10 octobre 2023 à compter de 19 h 30...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si la zone n’en comporte pas plus de 21. 4. PERSONNES INTÉRESSÉES 4.1 Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si la zone n’en comporte pas plus de 21. 4. PERSONNES INTÉRESSÉES 4.1 Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...doit être d’au moins 12 de la même zone ou représent er la majorité des personnes intéressées si la zone n’en comporte pas plus de 21. 4. PERSONNES INTÉRESSÉES 4.1 Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter...
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Procès-verbal du 17 juillet
...pacts. Madame la mairesse suppléante Manon Bougie et monsieur Claude Poulin, directeur général, donnent des explications plus détaillées sur le futur projet. Mme Chantal Tanguay demande à quel endroit les arbres conservés seront situés et si le...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...-ville, le long de la 1re Avenue de la 114e Rue à la 125e Rue pour que les nouveaux bâtiments puissent se construire plus près de la rue, tel que prescrit par un critère d’évaluation du PIIA centre-ville ; • Le Règlement relatif aux...
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Procès-verbal du 26 juin
...possède des habits de combat et des accessoires (casques et bottes) usagés dont la date d’utilisation est périmée (plus de 10 ans); ATTENDU : la demande faite par M. Normand St -Pierre dans le cadre de son projet humanitai re (P...
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Procès-verbal du 11 septembre
...éro 898 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consultation...
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Procès-verbal du 12 juin
...ratrices suivantes de l’unité d’élevage par rapport à 3 résidences, et ce, conformément aux plans déposés : • 61 m ou plus au lieu de 110,3 m requis pour le 4960, 6 e Avenue Sud ; • 63 m ou plus au lieu de 110,3 m requis pour le 5000, 6e A...
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Procès-verbal du 23 mai
...chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que toutes les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d'accepter est celle déposée par UNIVAR SOLUTIONS CANADA LTÉE; IL EST PROPOSÉ par...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 17 mai
...ne personne désignée à titre de représentant d'une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. 5....
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Procès-verbal du 8 mai
...e Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par LES TOITURES DE BEAUCE 2002 INC.; IL EST PROPOSÉ...
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Demande de dérogation mineure pour le 5150, 6e Avenue Sud - 10 mai
...ratrices suivantes de l’unité d’élevage par rapport à 3 résidences, et ce, conformément aux plans déposés : • 61 m ou plus au lieu de 110,3 m requis pour le 4960, 6e Avenue Sud ; • 63 m ou plus au lieu de 110,3 m requis pour le 5000, 6e...
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Demande de dérogation mineure pour le 2250, 90e Rue - 10 mai
...T EFFETS DE LA DEMANDE La nature de la dérogation demandée vise à autoriser la construction d’un débarcadère à 3 m ou plus de la limite Nord-Est du terrain au lieu de 6 m. Que toute personne intéressée pourra se faire entendre par...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si la zone n’en comporte pas plus de 21. 4. PERSONNES INTÉRESSÉES 4.1 Toute personne qui n'est frappée d'au cune incapacité de voter...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...référendums dans les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet de prohiber la construction d’entrepôts dans plusieurs zones commerciales. Les zones visées sont principalement localisées le long de la 6e Avenue Nord, du...
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Procès-verbal du 25 septembre
...ité de séle ction. QUE ce conseil déclare la soumission de l’entreprise MALLETTE S.E.N.C.R.L. comme étant la plus basse soumission conforme. QUE ce conseil adjuge à l’entreprise MALLETTE S.E.N.C.R.L. le contrat pour...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...e Côté, chef de Division – Approvisionnement, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par DURAND MARQUAGE ET ASSOCIÉS INC.; IL EST PROPOSÉ...
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Procès-verbal du 11 décembre
...de Division – Approvisionnement par intérim, celle-ci nous confirme que les soumissions reçues sont conformes et que la plus basse et la plus avantageuse d’accepter est celle déposée par ST-GEORGES CHEVROLET BUICK CADILLAC GMC INC.; IL...