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259 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...et installations aquatiques a été désigné comme personne charg ée d’administrer le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix -Dutil par la résolution numéro 23 -13568; ATTENDU : le départ de M. Steeve Simard; ATTENDU...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...ement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 13 mai 2024 à compter de 19...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...èglement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consult...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...age numéro 150 - 2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni or...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...pluvial: un système d’égout ou fossé de voie publique en milieu urbain servant à la collecte et au transport des eaux pluviales, des eaux souterraines et des eaux de refroidissement; b) réseau d’égout sanitaire...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...ment de zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...èglement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement n...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...A) et FAMILLE, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et sur le conseil d’administration de Transport Autonomie Beauce-Etchemins, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur la Régie intermunicipale du comté de B...
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Gestion des stationnements publics
...880 (à l'ouest du viaduc) 11 123 e Rue entre la 1 re et 2 e avenue 4 123 e Rue @ 125 e Rue 92 1re Avenue #11121Centre sportif Lacroix Dutil 84 1re Avenue Stationnement Espace Redmond 210 1re Avenue de 112 e Rue @ 114 e Rue 25 1re Avenue...