411 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 15 octobre 2024

...é et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivant s : 7.1 8 Embauche d’un préventionniste pour le Service de la sécurité incendie . 8.4 Rapport d’embauche d’une assistante -sauveteu se pour le Service des loisirs...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...té tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.20 Démission d’un préventionniste au Service de la sécurité incendie. 6.21 Fin de remplacement graphiste et adjointe aux communications à la Direction géné...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...rie locale / volet redressement− Sécurisation. 6.22 Départ à la retraite d’un conducteur de pelle hydraulique pour le Service des travaux publics. 6.23 Vente d’une lisière de terrain à Claudette Rodrigue et Michel Legault. 6.24...

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Plan d'urbanisme

...................................................................................... 23 3.3. LA FONCTION COMMERCIALE ET DE SERVICES ............................................................. 27 3.3.1 ORIENTATIONS ...............................

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Avis aux contribuables de Saint-Georges desservis par le réseau d'aqueduc municipal : rinçage - 4 septembre

...AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE SAINT-GEORGES DESSERVIS PAR LE RÉSEAU D’AQUEDUC MUNICIPAL Les employés du Service des travaux publics effectueront le rinçage du réseau d’aqueduc le lundi 9 septembre 2024 jusqu’au vendredi...

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Procès-verbal du 10 octobre

...ne V eilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances , en date du 28 septembre 2023, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au mont...

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Procès-verbal du 13 novembre

...e Tho massin APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE la directrice du Service des finances et trésorière, Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc , soit autorisée à effectuer le...

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Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville

...e pincée ou tôle à la canadienne). 2° Le montant payé par le propriétaire pour la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) à la condition que celui -ci ne soit pas inscrit au fichier du...

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Procès-verbal du 28 mars

...ue préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.14 Embauche d’une adjointe administrative au Service de sécurité incendie 6.15 Démission d’un pompier au Service de sécurité incendie 6.16 Démission d’un pompie...

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Procès-verbal du 11 avril

....31 Modification de l’aménagement de la 147e Rue – Quartier Urbain 7.32 Embauche de 5 préposés à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture 7.33 Adjudication du contrat pour le raccordement de résidences au réseau d’égo...

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Procès-verbal du 9 mai

...é et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.16 Embauche d’une commis de restaurant et bar pour le Service des loisirs et de la culture 7.17 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de...

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Procès-verbal du 24 mai

...par Mme Karine Veilleux, CPA, CA, M.A.P., M.Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances en date du 12 mai 2022, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au montant de 2 596 014...

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Procès-verbal du 27 juin

...que pr éparé et rédi gé pa r la greffière en ajoutant les items suivants : 7.1 4 Démission d’un pompier au Service de sécurité incen die . 7.1 5 Embauche d ’un pompier au Service de sécurité incendie . ADO PT ÉE...

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Procès-verbal du 11 juillet

...ntion à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023, 2024 et 2025. 5.3 Rapport d’embauche de 2 surveillants pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13001 Séance ord...

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Procès-verbal du 15 août

...l’assistante -greffière en ajoutant l es items suivants : 7.19 Démission d’une adjointe administrative au Service des loisirs et de la culture . 7.20 Rejet de la soumission pour la fourniture et pose de re...

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Procès-verbal du 12 septembre

...e préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.21 Embauche d’un commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.22 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à...

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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

RÈGLEMENT N o 810 -2021 Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 810 -2021 RELATIF...

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Procès-verbal du 14 février

...gé par la greffière en ajoutant l’item suivant : 7.31 Acceptation d’un contrat avec CITAM (division de CAUCA) pour le service de prise des appels municipaux ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12711 Séance or...